Le règlement d'exécution (UE) 2023/2200 de la Commission du 19 octobre 2023 accorde une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides dénommée «HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner», conformément au règlement (UE) n°528/2012 du Parlement européen et du Conseil.

Cette autorisation concerne un produit désinfectant destiné au nettoyage des cuvettes de toilettes, relevant du type de produits 2 (désinfectants et produits algicides non destinés à une application directe sur des êtres humains ou des animaux). La demande d'autorisation a été déposée par la société SC Johnson Europe SARL le 2 mai 2018 et évaluée par l'autorité compétente des Pays-Bas, avant d'être transmise à l'Agence européenne des produits chimiques pour avis.

La substance active contenue dans ces produits est l'acide chlorhydrique, déjà approuvée pour ce type d'usage au sein de l'Union. L'autorisation, valable pour une période déterminée précisée dans le texte, est accordée sous un numéro d'identification unique. Elle couvre plusieurs variantes commerciales du produit, adaptées aux différents marchés européens, tout en respectant un résumé des caractéristiques des produits (RCP) annexé au règlement.

Le RCP détaille la composition qualitative et quantitative des produits, incluant des substances actives et non actives, ainsi que les mentions de danger et conseils de prudence associés. Il précise également les conditions d'utilisation, telles que la méthode d'application, la fréquence d'utilisation, et les mesures de gestion des risques pour les utilisateurs et l'environnement. Les instructions de premiers secours en cas d'exposition accidentelle y sont également décrites.

L'emballage du produit est conçu pour minimiser les risques d'exposition, avec des dispositifs de sécurité pour les enfants et des avertissements spécifiques. Les consignes d'élimination du produit et de son emballage, ainsi que les conditions de stockage, sont également indiquées. Enfin, le texte liste les différents noms commerciaux sous lesquels les produits de cette famille seront disponibles dans l'Union.