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Règlement du 22 janvier 2024

(2024/342)
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Règlement (UE) 2024/342 de la Commission du 22 janvier 2024 modifiant l’annexe II du Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyflumétofène, d’oxathiapiproline et de pyraclostrobine présents dans ou sur certains produits Texte du 22/01/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 23/01/2024.
Synthèse

Ce règlement de la Commission européenne modifie l'annexe II du règlement (CE) n°396/2005, qui fixe les limites maximales de résidus (LMR) de pesticides dans ou sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux d'origine végétale et animale. Il concerne spécifiquement les substances actives cyflumétofène, oxathiapiproline et pyraclostrobine.

Pour le cyflumétofène, une demande de modification des LMR dans les courgettes et cornichons a été déposée. L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a évalué des essais sur les concombres et proposé une extrapolation aux cucurbitacées à peau comestible, incluant courgettes et cornichons. Les nouvelles LMR sont établies pour ces produits, conformément aux lignes directrices techniques de l'Union.

Concernant l'oxathiapiproline, une demande a été présentée pour ajuster la LMR dans les feuilles de radis. L'EFSA a recommandé une valeur spécifique, compte tenu de l'utilisation de cette substance sur les radis plutôt que sur les choux verts, bien que les feuilles de radis soient classées dans ce sous-groupe. La nouvelle LMR est fixée après examen par les responsables de la gestion des risques.

Pour la pyraclostrobine, une demande de tolérance à l'importation a été introduite pour les papayes en provenance du Brésil. L'EFSA a évalué les données fournies et déterminé que la LMR ne devait pas dépasser celle approuvée dans le pays exportateur. La LMR est donc ajustée en conséquence pour éviter des entraves aux importations.

L'EFSA a conclu que les modifications proposées pour ces trois substances respectent les exigences en matière de sécurité des consommateurs, après évaluation de l'exposition à long et court terme. Les nouvelles LMR sont détaillées dans l'annexe du présent règlement, couvrant une large gamme de produits végétaux et animaux, incluant fruits, légumes, céréales, produits d'origine animale, épices et autres denrées.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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