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Règlement du 25 novembre 2009

(1222/2009) Règlement (CE) no 1222/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l’étiquetage des pneumatiques en relation avec l’efficacité en carburant et d’autres paramètres essentiels Texte du 25/11/2009, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 22/12/2009.
Source : JOUE

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