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Règlement du 25 novembre 2015

(2015/2283) Règlement (UE) n° 2015/2283 du Parlement Européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, modifiant le Règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le Règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Texte du 25/11/2015, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 11/12/2015.
Source : JOUE

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