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Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire du Loiret (zone de protection spéciale).
Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 perron des Encombres (zone de protection spéciale).
Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 rebord méridional du massif des Bauges (zone de protection spéciale).
Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 écozone du Forez (zone de protection spéciale).
Arrêté du 23 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 27 août 2002 portant désignation du site Natura 2000 du marais poitevin (zone de protection spéciale).
Décret no 2003-1392 du 23 décembre 2003 modifiant le décret no 2002-867 du 3 mai 2002 relatif aux subventions accordées par l'Etat concernant les opérations d'isolation acoustique des points noirs du bruit des réseaux routier et ferroviaire nationaux.
Décision du 23 décembre 2003 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement.
Circulaire du 23 décembre 2003 relative aux installations classées, schémas de maîtrise des émissions de composés organiques volatils.
Décision du 22 décembre 2003 portant nomination.
Circulaire du 22 décembre 2003 relative à l'arrêté du 8 décembre 2003 relatif à la collecte des pneumatiques usagés.
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