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Décret no 2001-1257 du 21 décembre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs (dispositions réglementaires issues de décrets en Conseil d'Etat : environnement).
Arrêté du 21 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau.
Décret no 2001-1216 du 20 décembre 2001 relatif à la gestion des sites Natura 2000 et modifiant le code rural.
Décret no 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
Décret du 19 décembre 2001 portant classement d'un site.
Décret du 19 décembre 2001 portant classement d'un site.
Arrêté du 18 décembre 2001 portant nomination à un comité de bassin.
Arrêté du 18 décembre 2001 portant nomination (administration centrale).
Décret no 2001-1198 du 17 décembre 2001 portant modification de l'article 1er du statut national du personnel des industries électriques et gazières.
Règlement (CE) no 2476/2001 du 17 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce.
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