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Décision du 17 janvier 2002 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2002.
Arrêté du 17 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau.
Arrêté du 16 janvier 2002 portant nomination au Conseil national des déchets.
Arrêté du 16 janvier 2002 portant nomination au cabinet du ministre.
Décret en Conseil des Ministres 2002-89 du 16 janvier 2002 pris pour l'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive.
Décision du 15 janvier 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche.
Arrêté du 14 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 25 novembre 1993 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'administration centrale du ministère de l'environnement.
Arrêté du 14 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement.
Arrêté du 11 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès à la 1re classe du groupe 3 de la filière technique des agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage.
Décret du 11 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques.
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