4 juillet 2016

MERCIe : une nouvelle méthode pour évaluer la compensation écologique d'un projet

Une nouvelle méthode d'évaluation de la compensation écologique a vu le jour. Elle permet d'estimer les pertes écologiques provoquées par le projet d'aménagement et les gains écologiques obtenus avec les mesures compensatoires. Les maîtres d'ouvrage intér

Par Agnès Mechin et Sylvain Pioch
Rattachés à l'Université de Montpellier

27 juin 2016

Les territoires peu denses, terres d'innovation pour la mobilité durable

La restriction de la voiture vise souvent les centres urbains mais la mobilité durable est un sujet bien plus essentiel dans les zones peu denses. Marc Fontanès, président du groupe de travail Mobilité à la Fabrique Ecologique, est convaincu que les innov

Par Marc Fontanès
Président du groupe de travail Mobilité à la Fabrique Ecologique

17 juin 2016

Pour l'inscription du principe de non-régression du droit de l'environnement !

Le principe de non-régression du droit de l'environnement mobilise les ONG à quelques jours de la reprise de l'étude du projet de loi biodiversité. Dans une tribune commune, elles appellent les parlementaires et le gouvernement à en faire un principe fondamental du droit de l'environnement.

Par Cinq associations
Protection de l'environnement

14 juin 2016

Déploiement d'un Système d'information énergétique : les clés du succès !

Pierre-Marie Clément, Directeur Technique et Innovation de BHC ENERGY revient sur les conditions nécessaires à la réussite de la mise en œuvre d'un Système d'information énergétique (SIE).

Par Pierre-Marie Clément
Directeur Technique et Innovation BHC ENERGY

6 juin 2016

Pertes dans les réseaux électriques : des économies d'énergie non négligeables pour les PME

La lutte contre les pertes d'énergie dans les réseaux est désormais accessible aux petites entreprises. Selon Zheng Hu, directeur technique et R&D chez Fidelise, les nouvelles technologies de l'information et de la communication facilitent le déploiement

Par Zheng Hu
Directeur technique et R&D chez Fidelise

30 mai 2016

Biogaz : le développement de la filière passera par les stations d'épuration

La filière biogaz a un bon potentiel en France. La digestion anaérobie dans les stations d'épuration est très prometteuse. Emmanuel Adler, président du Réseau interprofessionnel des sous-produits organiques (Rispo) détaille pour Actu-environnement, les mo

Par Emmanuel Adler
Président du Réseau Interprofessionnel des sous-produits organiques (Rispo)

23 mai 2016

Voici pourquoi l'éolien contribuera durablement à la vitalité des territoires

La production d'énergie éolienne progresse. Julien Suillerot, directeur des projets pour RES Group, en France, dresse un panorama de la création de richesses rendue possible au sein des territoires. Une belle démonstration de croissance verte !

Par Julien Suillerot
Directeur des projets éoliens pour RES Group en France

15 mai 2016

Sites et sols pollués : un ministère de l'Environnement hors-la-loi ?

Hubert Bonin, président de l'Ocep, revient sur les distorsions de concurrence engendrées par les nouvelles dispositions en matière de certification, vis-à-vis des PME, TPE et autres experts indépendants du secteur des sites et sols pollués.

Par Hubert Bonin
Président de l'Ocep

10 mai 2016

Dépasser le greenwashing, oui mais comment ?

Phénomène désormais bien connu, le greenwashing continue d'exister dans notre société. Un groupe de travail de la Fabrique Ecologique s'est penché sur ce phénomène en s'interrogeant sur les moyens à mettre en œuvre pour le dépasser.

Par Alexandre Pasche
Président du groupe de travail de La Fabrique Ecologique sur le greenwashing

2 mai 2016

Victimisation et indemnisation : les deux mamelles du modèle agricole français

Gabriel Ullmann, docteur en droit, fait le tour des avantages dont bénéficie le secteur agricole en matière de réglementation ICPE. Il souligne le pouvoir de lobbying des agriculteurs pour obtenir des dérogations et allégements, notamment en matière d'élevage.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur biochimiste, docteur en droit

27 avril 2016

Remboursement des intérêts de l'aide d'Etat illégalement octroyée aux opérateurs éoliens

Une nouvelle saison du feuilleton "Vent de colère" vient d'intervenir et elle pourrait impliquer le "remboursement" par certains opérateurs éoliens de sommes correspondants aux intérêts de l'aide octroyée sur la base de l'arrêté tarifaire de 2008.

Par David Deharbe et Stéphanie Gandet
Avocats associés /Green Law avocat

25 avril 2016

EMR : quelques particularités relatives aux délais de recours contre les autorisations loi sur l'eau

Le délai de recours dont bénéficient les tiers contre les autorisations "loi sur l'eau" est en principe d'un an. Mais compte tenu de plusieurs évolutions législatives et réglementaires récentes, la portée de ce principe est à relativiser.

Par Geoffroy Berthon et Quirec de Kersauson
Avocats au barreau de Paris en droit public / énergie

18 avril 2016

Air comprimé : cinq actions clés pour économiser de l'énergie

La production d'air comprimé est un poste de consommation énergétique non négligeable pour l'industrie. Caroll Chemali, consultante chez Okavango-Energy nous livre cinq clefs pour agir sur ce poste et faire des économies.

Par Caroll Chemali
Consultante chez Okavango-Energy

13 avril 2016

Evaluations environnementales : le Conseil d'Etat précise le régime contentieux du cas par cas

Le Conseil d'Etat précise les possibilités d'actions contentieuses à l'encontre de la décision de cas par cas prise par l'autorité environnementale pour adopter un plan ou programme. Un avis qui concerne les pétitionnaires et tiers intéressés.

Par Thomas Dubreuil
Avocat

6 avril 2016

Les capacités financières et techniques d'un exploitant ICPE en débat

Le Conseil d'Etat a récemment précisé l'étendue de l'obligation de justification des capacités techniques et financières pour le pétitionnaire d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation classée, qui pourrait s'avérer impossible à respecter

Par Jocelyn DUVAL
Avocat associé chez Kalliopé

22 mars 2016

"L'illégalité du projet d'ordonnance pour le référendum de Notre-Dame-des-Landes ne fait aucun doute"

Seize juristes en droit de l'environnement appellent le Conseil national de la transition énergétique à émettre un avis défavorable sur un texte portant création d'une nouvelle procédure de consultation locale des électeurs sur le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes.

Par Seize juristes
Droit de l'environnement

14 mars 2016

Précarité énergétique : pour de vraies priorités

La lutte contre la précarité énergétique n'est pas réellement efficace. Les procédures sont très limitées à la fois pour identifier les bénéficiaires potentiels et pour coordonner les financements. Détails avec Guillaume Joly et Géraud Guibert de La Fabri

Par Guillaume Joly et Géraud Guibert
Urbaniste, président du groupe de travail de La Fabrique Ecologique sur la précarité énergétique et Président de La Fabrique Ecologique

7 mars 2016

Qualité de l'Air : pour une réelle intégration de l'enjeu dans la mise en œuvre de la LTE

La loi de transition écologique a intégré de nouveaux leviers d'actions en matière de lutte contre la pollution de l'air. Ils pourraient combler les manques de la politique française en la matière. Léo Genin et Benoît Bulliot, du cabinet I Care & Consult,

Par Léo Genin et Benoît Bulliot,
I Care & Consult, cabinet de conseil en stratégie et environnement

2 mars 2016

L'Union européenne intensifie la lutte contre le trafic d'espèces sauvages

Face à l'ampleur du trafic d'espèces sauvages protégées, l'Union européenne se mobilise. Dans une tribune exclusive pour Actu-environnement, Karmenu Vella, Commissaire chargé de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche, détaille le plan d'action européen.

Par Karmenu Vella
Commissaire européen chargé de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche

29 février 2016

Performance énergétique : le compte à rebours des entreprises a commencé

La transition énergétique est en marche. De l'incitation aux bonnes pratiques à la pression réglementaire, des milliers d'entreprises sont désormais concernées par la réalisation d'audits ou d'économies d'énergie. Le point avec Arnaud Gheysens, directeur

Par Arnaud Gheysens
Directeur associé de TEEO