La Quotidienne Actu-Environnement

La réglementation du jour



		Eau Arrêté du 22/01/2019 Arrêté du 22 janvier 2019 portant renouvellement de l'agrément de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentell...

		Risques Résumé du 24/01/2019 Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumé...
		Résumé du 24/01/2019 Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumé...
		Résumé du 24/01/2019 Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumé...
		Règlement du 18/01/2019 Règlement (UE) 2019/88 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites ...
		Règlement du 18/01/2019 Règlement (UE) 2019/89 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne...
		Règlement du 18/01/2019 Règlement (UE) 2019/90 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne...
		Règlement du 18/01/2019 Règlement (UE) 2019/91 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne...
		Instruction du 17/01/2019 Instruction du 17 janvier 2019 relative à l’organisation de la campagne complémentaire d’information et de distribution préventive de comprimés d’iode stable dans un rayon de 10 à ...

		Aménagement Lettre du 14/01/2019 Lettre du ministre d'Etat du 14 janvier 2019 prise en application du 2) du I de l'artciule R. 222-6 du code de l'environnement pour des équipements à cérer dans le cadre de l'accue...

		Biodiversité Instruction du 23/01/2019 Instruction technique du 23 janvier 2019 - Peste porcine africaine / mesures à mettre en place pour accélérer le dépeuplement des sangliers en zone d'observation renforcée et en pa...
		Arrêté du 11/12/2018 Arrêté du 11 décembre 2018 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Grand Est

		Agroécologie Arrêté du 21/01/2019 Arrêté du 21 janvier 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
		Note du 18/01/2019 Note de service du 18 janvier 2019 - Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime

L'Actu Environnement du jour

Economie circulaire : l'Etat tenté de transcrire par des ordonnances l'essentiel de la feuille de route

Le reste de l'actualité

Plan vélo : les collectivités s'engagent dans la résorption des discontinuités cyclables

Les Flash-Info du jour

Rénovation thermique et mobilité : un nouveau plan d'aide en faveur des salariés modestes

Données sur les subventions à la pêche : L'association Bloom lance un recours contre l'Etat

Le Cese appelle à favoriser le fléchage de l'épargne vers la finance durable

La Commission européenne interpelle la France pour sa qualité de l'air et les espèces exotiques envahissantes

Solutions & Innovations

Le chiffre du jour

L'agenda du jour

Les consultations du jour

La réglementation du jour