La Quotidienne Actu-Environnement

Edition du 20/08/2014 envoyée à 22.695 abonnés

L'Actu Environnement du jour

				Plusieurs ONG mettent en cause le poste de conseiller scientifique en chef auprès de la Commission européenne
				La modification des règles applicables aux appareils à pression soumise à consultation

				Un prototype d'hydrolienne Sabella bientôt mis à l'eau
				Afrique : la Banque mondiale engage 5 milliards de dollars pour développer la production électrique

				Valorisation énergétique : Sita remporte un contrat de vingt ans auprès du Smirtom de Montargis

				Transport de substances radioactives : un guide relatif aux plans de gestion soumis à consultation
				L'INRS publie un guide sur le repérage des nanomatériaux en entreprise

				Nouvelle baisse des algues vertes en Bretagne cet été

				Pas de reprise de la Mia Electric
				Investissements en forêt : les précisions de l'administration fiscale

				Lancement du service d'autopartage "Plurial' Move" à Reims

A partir du
13 septembre 2014

A partir du
03 novembre 2014

A partir du
08 novembre 2014



		Agriculture Décret du 18/08/2014 Décret n° 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
		Arrêté du 18/08/2014 Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
		Arrêté du 12/08/2014 Arrêté du 12 août 2014 relatif à la mise en ?uvre de la conditionnalité au titre de 2014

		Gestion des risques Arrêté du 12/08/2014 Arrêté du 12 août 2014 fixant pour l'année 2014 le barème hors taxes des redevances prévues à l'article L. 554-5 du code de l'environnement

		Industrie Règlement du 14/08/2014 Règlement (UE) No 895/2014 de la Commission du 14 août 2014 modifiant l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement,...

		Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 07/08/2014 Arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 estuaire de la Gironde (zone spéciale de conservation)

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