La Quotidienne Actu-Environnement

Edition du 31/08/2016 envoyée à 31.803 abonnés

L'Actu Environnement du jour

				Energie renouvelable : la Commission autorise les régimes d'aides du Luxembourg et de Malte

				Déchets : une QPC sur l'agrément des installations de traitement renvoyée au Conseil constitutionnel
				Déchets : les membres de la commission des filières REP sont nommés

				Glyphosate : les industriels rendent publiques leurs données
				Nucléaire : les sites bénéficiant du montant réduit de responsabilité sont connus

				Forêt : les frênes français dépérissent à cause d'un parasite
				Malte et l'Italie reviennent sur l'autorisation du glyphosate sur leur territoire


	Sandrine Bélier nommée directrice de Humanité & Biodiversité

A partir du
10 septembre 2016

A partir du
01 octobre 2016

A partir du
04 octobre 2016

	jusqu'au 19/09/2016 - Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 Août 200 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 20/09/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 20/09/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la région de Joinville (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 20/09/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 20/09/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 20/09/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du Boudouyssou et plateau de Lascrozes (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 20/09/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral (zone spéciale de conservation)



		Déchets Propreté Décret du 30/08/2016 Décret n° 2016-1170 du 30 août 2016 relatif aux modalités de mise en ?uvre de la limitation des gobelets, verres et assiettes jetables en matière plastique

		Énergie Rectificatif du 09/09/2015 Rectificatif à la directive (UE) 2015/1513 du Parlement européen et du Conseil du 9 septembre 2015 modifiant la directive 98/70/CE concernant la qualité de l'essence et des carbura...

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