LA NEWSLETTER du lundi 02 mars

• Bruno Lion nommé directeur régional par intérim de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Occitanie

• Nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts

• Nominations au Haut Conseil de la santé publique

• Nominations au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Avis du 28/02/2020
Avis à l'attention des personnes faisant l'objet des mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2019/1894 du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2...

Avis du 28/02/2020
Avis à l'attention des personnes concernées auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2019/1894 du Conseil et par le règle...

Arrêté du 21/02/2020
Arrêté du 21 février 2020 relatif au titre professionnel de technicien de traitement des eaux

Décret du 27/02/2020
Décret n° 2020-180 du 27 février 2020 modifiant le décret n° 2017-588 du 20 avril 2017 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Commandeme...

Arrêté du 24/02/2020
Arrêté du 24 février 2020 portant agrément de la société Beta Environnement en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Arrêté du 05/02/2020
Arrêté du 5 février 2020 pris en application de l'article L. 111-18-1 du code de l'urbanisme

Annexe du 12/02/2020
Annexe à l'arrêté du 12 février 2020 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes de production centralisée à appoints décentralisés dans ...

Décret du 28/02/2020
Décret n° 2020-183 du 28 février 2020 portant désignation du point d'accès national aux données de l'information sur les déplacements multimodaux

Décret du 28/02/2020
Décret du 28 février 2020 portant classement parmi les sites du département des Bouches-du-Rhône des étangs de Saint-Blaise et de la forêt de Castillon sur le t...

Avis du 01/03/2020
Avis n° 2 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2020

Arrêté du 26/02/2020
Arrêté du 26 février 2020 portant modèle de statuts de la Fédération nationale des chasseurs

Arrêté du 27/02/2020
Arrêté du 27 février 2020 fixant le taux de la taxe sur la vente de produits phytopharmaceutiques

Note du 19/02/2020
Note de service du 19 février 2020 - Inscription au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation des moyens permettant de diminuer la dé...