Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du jeudi 25 mai
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[Transport]E-commerce et livraisons : quels leviers de décarbonation ?

E-commerce et livraisons : quels leviers de décarbonation ? Alors que le commerce en ligne poursuit son envolée, plusieurs études analysent son impact environnemental et proposent des solutions pour le réduire. Lire AbonnésAbonnés

 
 
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C'est le nombre de plages et de ports de plaisance labellisés Pavillon bleu en 2023 pour avoir engagé une démarche de tourisme durable. Cela représente 406 plag...
 
  Transport

Interdiction des vols substituables par des trajets en train : le décret entre en vigueur

Enfin. Le décret relatif à l'interdiction des lignes aériennes sur les trajets assurés par le train en moins de deux heures trente minutes est paru au Journal o... Lire

  Interdiction des vols substituables par des trajets en train : le décret entre en vigueur  
  Energie

Éoliennes terrestres : une hausse des garanties financières en perspective AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 13 juin prochain un projet d'arrêté qui porte de 50 000 à 75 000 euros la p... Lire

  Éoliennes terrestres : une hausse des garanties financières en perspective  
  Oscar : Les aides à la rénovation énergétique : c'est simple et opérationnel avec notre MOOC !  
  Oscar : Les aides à la rénovation énergétique : c'est simple et opérationnel avec notre MOOC !  
  Eau

Restriction d'eau en période de sécheresse : le cadre pour les ICPE est en consultation AbonnésAbonnés

Pour mieux faire face aux périodes de sécheresse hydrique, un projet d'arrêté sur les mesures de restriction dans les installations classées est en consultation... Lire

  Restriction d'eau en période de sécheresse : le cadre pour les ICPE est en consultation  
  Agroécologie

Trop de vaches en France : la Cour des comptes remet en cause le soutien à l'élevage bovin

Dans un nouveau rapport, la Cour des comptes juge le cheptel de bovins trop important en France et soutenu sans suffisamment d'exigences en termes d'impacts env... Lire

  Trop de vaches en France : la Cour des comptes remet en cause le soutien à l'élevage bovin  
  offres d'emploi  
 
  Ingénieur en Génie civil et Assainissement (h/f)  

Ingénieur en Génie civil et Assainissement (h/f)

Sect. Aménagement - Île-de-France - CDI

 
  Agent d'entretien des réseaux d'eau et d'assainissement  H/F  

Agent d'entretien des réseaux d'eau et d'assainissement H/F

Sect. Eau - Bretagne - CDI

 
 
  Energie

Sept groupes de travail ont été constitués pour s'accorder sur le futur mix énergétique AbonnésAbonnés

La méthode de concertation mise en œuvre pour le plan de sobriété énergétique est reprise pour élaborer la nouvelle « stratégie énergétique française », q... Lire

  Sept groupes de travail ont été constitués pour s'accorder sur le futur mix énergétique  
  Aménagement

Abattage d'alignements d'arbres : de nouvelles procédures entrent en vigueur AbonnésAbonnés

Un décret, publié le 21 mai au Journal officiel, vient fixer les procédures de déclaration et d'autorisation préalables aux opérations d'abattage ou de modifica... Lire

  Abattage d'alignements d'arbres : de nouvelles procédures entrent en vigueur  
  Bâtiment

Le programme de CEE Actee et la Banque des territoires mobilisés pour la rénovation énergétique des écoles AbonnésAbonnés

Porté par la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), le programme de certificats d'économies d'énergie (CEE) baptisé Actee + renfo... Lire

  Le programme de CEE Actee et la Banque des territoires mobilisés pour la rénovation énergétique des écoles  
  Bâtiment

[Vidéo] « La réhabilitation frugale en Auvergne-Rhône-Alpes est possible et donne envie »

Ville et aménagement durable (VAD) et l'association Frugalité heureuse et créative ont publié un livre qui valorise les retours d'expérience de réhabilitations ... Lire

  « La réhabilitation frugale en Auvergne-Rhône-Alpes est possible et donne envie »  
  Environnement et Technique  
 
TOMRA est une « solution à guichet unique » pour le tri des plastiques  

TOMRA est une « solution à guichet unique » pour le tri des plastiques

par TOMRA
 
 
OBSTAFLASH, feu de balisage nouvelle génération pour éolienne  

OBSTAFLASH, feu de balisage nouvelle génération pour éolienne

par OBSTA
 
 
Mortier de plâtre partiellement biosourcé  

Mortier de plâtre partiellement biosourcé

par RICEHOUSE
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Nomination

• Floran Augagneur nommé vice-président de la Commission nationale du débat public

 
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2023-401 du 24 mai 2023 relatif à la participation des fournisseurs de gaz naturel à la procédure d'agrégation de la demande

• Arrêté du 10 mai 2023 relatif aux prix cibles mentionnés à l'article L. 523-3 du code de l'énergie

Risques

• Arrêté du 20 avril 2023 modifiant l'arrêté du 30 juin 2006 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 3260 de la nomenclature des installations classées pour la protect...

Biodiversité

• Décret n° 2023-399 du 23 mai 2023 portant redéfinition du périmètre et de la réglementation de la réserve naturelle nationale du Venec (Finistère)

• Arrêté du 17 mai 2023 portant modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 7 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat profession...

Gouvernance

• Décret n° 2023-400 du 23 mai 2023 modifiant les articles D. 571-99, D. 571-100 et D. 571-101 du code de l'environnement, relatif au fonctionnement et à la composition du Conseil national du bruit

• Arrêté du 23 mai 2023 portant nomination des membres du Conseil national du bruit

• Arrêté du 27 avril 2023 portant nomination au Conseil national de l'air

 
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