Edition du 11/01/2013 envoyée à 18.741 abonnés
Alors que la plupart des schémas régionaux de l'éolien ont été adoptés, France énergie éolienne analyse leurs objectifs quantitatifs et qualitatifs. Si plus de 25.000 MW sont prévus par les SRE en 2020, de nombreux obstacles limiteront les projets.
Un plan d'action pour le milieu marin a été créé en l'application de la directive "Stratégie pour le milieu marin". La ministre de l'Ecologie a signé trois arrêtés permettant sa mise en œuvre.
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Avis modifiant l'avis aux entreprises produisant, distribuant et important des substances à l'état nanoparticulaire et aux laboratoires publics et privés de recherche en applicat...
Arrêté du 8 janvier 2013 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 Capu Rossu, Scandola, Revellata, Calvi (zone de protection spéciale)
Décret n° 2013-28 du 8 janvier 2013 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à une ...
Circulaire du 31 décembre 2012 relative à la territorialisation de la démarche filière verte dans le champ de la qualité de la construction