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Directive déléguée du 15 mars 2017

(2017/1011) Directive déléguée (UE) 2017/1011 de la Commission du 15 mars 2017 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l'annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au plomb dans le verre blanc destiné aux applications optiques   Texte du 15/03/2017, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 16/06/2017.
Source : JOUE

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