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Règlement du 11 juin 2012

(493/2012) Règlement (UE) no 493/2012 de la Commission du 11 juin 2012 établissant, conformément à la directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil, les modalités de calcul des rendements de recyclage des processus de recyclage des déchets de piles et d’accumulateurs. Texte du 11/06/2012, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 12/06/2012.
Source : JOUE

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