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Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 marais de Lavours (zone de protection spéciale).
Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée de l'Oise (zone de protection spéciale).
Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 estuaires picards : baie de Somme et d'Authie (zone de protection spéciale).
Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 marais d'Isle (zone de protection spéciale).
Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 basses vallées angevines (zone de protection spéciale).
Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 estuaire de la Loire (zone de protection spéciale).
Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 traict et marais de Guérande (zone de protection spéciale).
Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 îles de la baie de La Baule (zone de protection spéciale).
Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 lac de Grand-Lieu (zone de protection spéciale).
Décret du 27 octobre 2004 portant délégation de signature (direction de l'eau).
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