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Circulaire no du 23 mars 2001 relative à l'utilisation de la ligne économies d'eau dans l'habitat collectif social.
Arrêté du 23 mars 2001 portant nomination à un comité de bassin.
Décision no 3/2001 du Conseil d'association UE-Roumanie du 23 mars 2001 portant adoption des conditions et modalités de participation de la Roumanie à l'Instrument financier pour l'environnement (LIFE).
Arrêté du 22 mars 2001 portant nomination au cabinet de la ministre
Décision du 21 mars 2001 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2001
Arrêté du 21 mars 2001 approuvant le règlement intérieur du service de l'inspection générale de l'environnement.
Arrêté du 20 mars 2001 modifiant l'arrêté du 23 février 2001 fixant les prescriptions générales applicables aux travaux d'aménagement portuaires et ouvrages réalisés en contact avec le milieu aquatique soumis à déclaration en application de l'article 10 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau et relevant de la rubrique 3.3.1 (2o) de la nomenclature annexée au décret no 93-743 du 29 mars 1993 modifié.
Règlement (CE) no 761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS).
Arrêté du 16 mars 2001 constituant un comité relatif aux contrats et conventions entre Electricité de France et la Société nationale d'électricité et de thermique.
Circulaire du 15 mars 2001 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial. Adoption d'un nouveau cahier des charges pour la période comprise entre juin 2001 et juin 2007.
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