Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 12 septembre
-

 

[Aménagement]Les zones commerciales vont faire peau neuve

Les zones commerciales vont faire peau neuve Après neuf mois de concertation avec les acteurs du secteur, le Gouvernement a présenté son plan pour rénover les zones commerciales d'entrées de ville. Un appel à projets est lancé auprès des collectivités pour retenir une vingtaine de démonstrateurs. Lire AbonnésAbonnés

 
 
> 70,5 %
C'est la part de Français (sur la base d'un échantillon de 1 000 personnes interrogées en août) qui se disent pour l'interdiction totale du glyphosate dans les ...
 
  Biodiversité

Bois illégal : le leader français des importations condamné à 100 000 euros d'amende AbonnésAbonnés

Coup de semonce pour les importateurs de produits à risque de déforestation, tenus de mettre en place un système de diligence raisonnée. Le groupe IBS voit sa r... Lire

  Bois illégal : le leader français des importations condamné à 100 000 euros d'amende  
  Aménagement

Rouen est élue capitale française de la biodiversité pour la protection de son patrimoine forestier

Comme chaque année depuis sa création en 2010, le concours des « Capitales françaises de la biodiversité » a de nouveau mis en lumière les initiatives loca... Lire

  Rouen est élue capitale française de la biodiversité pour la protection de son patrimoine forestier  
  Rdv à Lyon pour le salon POLLUTEC 2023  
  Rdv à Lyon pour le salon POLLUTEC 2023  
  Transport

Le ministère des Transports appelle les intercommunalités à expérimenter un billet unique AbonnésAbonnés

Promis en février dernier, le « billet unique » ou « pass rail » souhaité par le Gouvernement va bientôt être testé en régions. Dans un courrier adressé à ... Lire

  Le ministère des Transports appelle les intercommunalités à expérimenter un billet unique  
  Bâtiment

[Vidéo] Rénovation énergétique des bâtiments scolaires : un chantier pionnier près de Valenciennes

Établissement des années 1960, l'école élémentaire Anne-Godeau, à Raismes, a été rénovée selon la méthode EnergieSprong. Un procédé ayant recours à la préfabric... Lire

  Rénovation énergétique des bâtiments scolaires : un chantier pionnier près de Valenciennes  
  offre d'emploi  
 
  Chargé de Projet Réseaux de Chaleur H/F  

Chargé de Projet Réseaux de Chaleur H/F

Sect. Energie - Grand-Est - CDD / Mission

 
 
  Déchets

Filières REP : cinq éco-organismes s'associent pour proposer un plan d'action à Saint-Pierre-et-Miquelon AbonnésAbonnés

Les obligations de collecte dans les territoires ultramarins se renforcent progressivement pour la plupart des filières de responsabilité élargie des producteur... Lire

  Filières REP : cinq éco-organismes s'associent pour proposer un plan d'action à Saint-Pierre-et-Miquelon  
  Environnement et Technique  
 
Portail web usagers pour les déchetteries  

Portail web usagers pour les déchetteries

par HORANET
 
 
Katadyn MOT-54, unité mobile de filtration d'eau  

Katadyn MOT-54, unité mobile de filtration d'eau

par Katadyn
 
 
La QC+ : la machine de contrôle qualité pour le marché du CSR  

La QC+ : la machine de contrôle qualité pour le marché du CSR

par Pellenc ST
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2023-867 du 11 septembre 2023 portant modification du décret n° 2017-577 du 19 avril 2017 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie de Mayotte

Risques

• Règlement (UE) 2023/1753 de la Commission du 11 septembre 2023 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de pyriproxyfè...

• Règlement d'exécution (UE) 2023/1755 de la Commission du 11 septembre 2023 renouvelant l'approbation de la substance active à faible risque «résidus de distillation de graisses» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen e...

• Règlement d'exécution (UE) 2023/1756 de la Commission du 11 septembre 2023 renouvelant l'approbation de la substance active à faible risque «Cydia pomonella Granulovirus (CpGV)» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen e...

• Règlement d'exécution (UE) 2023/1757 de la Commission du 11 septembre 2023 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la prolongation de la période d'approbation des substances actives bensulfuron, chlorméquat, chloro...

• Règlement d'exécution (UE) 2023/1758 de la Commission du 11 septembre 2023 accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides dénommée «Salveco Salvesafe Products» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement e...

• Règlement (UE) 2023/1719 de la Commission du 8 septembre 2023 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'isoxabène, de ...

• Arrêté du 5 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 5 mars 2020 relatif à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

Aménagement

• Arrêté du 6 septembre 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Dol-de-Bretagne

Agroécologie

• Décision d'exécution (UE) 2023/1760 de la Commission du 11 septembre 2023 portant reconnaissance du rapport présentant des valeurs types d'émissions de gaz à effet de serre qui résultent de la culture du colza en Australie en vertu de l'article ...

 
 

Consultations

Jusqu'au 02/10/23 • Consultation publique : projet d'arrêté portant renouvellement du cantonnement de pêche du golfe de Beauduc devant la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer (Bouc...

Jusqu'au 02/10/23 • Consultation publique : projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 12 février 2015 créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea so...

Jusqu'au 09/10/23 • Projet de décret modifiant certains régimes d'autorisations applicables aux coupes et abattages d'arbres, le contenu des annexes au plan local d'urbanisme et à ...

 
  + de textes officiels  
  Actu-Environnement
Désinscription - Contact

Vous recevez ce mail suite à votre inscription à la newsletter du site Actu-Environnement. Pour vous assurer de recevoir notre newsletter, nous vous recommandons d'ajouter l'adresse info@actu-environnement.com à vos contacts.
Facebook Twitter LinkedIn Youtube Instagram
Cogiterra - 64, rue Nationale - 75013 Paris
Actu-Environnement 2023 - © Cogiterra - CNIL N°845317 - Tous droits réservés