LA NEWSLETTER du mercredi 13 septembre

Covoiturage : faute de ciblage, l'enjeu n'est pas à la hauteur de l'investissement

Covoiturage : faute de ciblage, l'enjeu n'est pas à la hauteur de l'investissement Dix mois après le lancement du Plan national pour le covoiturage, La Fabrique écologique et le Forum Vies mobiles ont mené une étude sur l'évolution de la pratique et l'effectivité des investissements de l'État en la matière.

13 millions d'euros
C'est l'enveloppe allouée par France Énergies marines à un programme de recherche et d'innovation sur l'éolien offshore. Cinq projets de recherche, réunissant 4...

Transport

Infrastructures de carburants alternatifs : quatre projets français retenus par la Commission européenne Abonnés

La Commission européenne a retenu 26 projets, provenant de 12 États membres, qui bénéficieront d'un financement pour le déploiement d'infrastructures de carbura... Lire

Infrastructures de carburants alternatifs : quatre projets français retenus par la Commission européenne

Aménagement

Obligations légales de débroussaillement : les abattages d'arbres vont devenir plus faciles Abonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 9 octobre prochain un projet de décret qui vise à mieux prendre en compte l... Lire

Obligations légales de débroussaillement : les abattages d'arbres vont devenir plus faciles

Rdv à Lyon pour le salon POLLUTEC 2023

Rdv à Lyon pour le salon POLLUTEC 2023

Eau

Lancement du « Défi sobriété - 10 % d'eau » à destination des collectivités Abonnés

Réduire les prélèvements d'eau de - 10 % d'ici à 2025 : c'est le défi lancé aux collectivités à l'occasion d'un déplacement Sarah El Haïry, secrétaire d'État ch... Lire

Lancement du « Défi sobriété - 10 % d'eau » à destination des collectivités

Bâtiment

Rénovation : Agnès Pannier-Runacher réaffirme le soutien aux ménages et renforce la chasse aux fraudeurs Abonnés

Dans le cadre du salon Rénodays, qui se tient ce 12 et 13 septembre à Paris, la ministre de la Transition énergétique, Agnès Pannier-Runacher, a réaffirmé « la ... Lire

Rénovation : Agnès Pannier-Runacher réaffirme le soutien aux ménages et renforce la chasse aux fraudeurs

Gouvernance

EDF lance une filiale spécialisée dans la compensation carbone

Le groupe EDF a lancé officiellement, le 12 septembre, sa filiale Oklima, spécialisée dans l'offre de solutions de compensation carbone. Il s'agit de proposer, ... Lire

EDF lance une filiale spécialisée dans la compensation carbone

Eau

Le Parlement européen adopte sa position sur la surveillance des eaux Abonnés

Une nouvelle étape a été franchie dans la procédure de révision de la surveillance des eaux souterraines et de surface : le Parlement européen a adopté en pléni... Lire

Le Parlement européen adopte sa position sur la surveillance des eaux

Déchets

Pollution plastique : un premier projet d'accord international est sur la table Abonnés

Le président du Comité intergouvernemental de négociation a remis le premier draft d'instrument international juridiquement contraignant contre la pollution pla... Lire

Pollution plastique : un premier projet d'accord international est sur la table

Energie

Le Parlement européen valide l'accélération des renouvelables à 2030 Abonnés

Le Parlement européen a voté à une large majorité (470 voix pour, 120 contre et 40 abstentions) en faveur de la mise à jour de la directive sur les énergies ren... Lire

Le Parlement européen valide l'accélération des renouvelables à 2030

Eau

[Interview] « Notre étude évalue le potentiel de Reut par rapport aux usages mais aussi aux conséquences sur le milieu » Abonnés

Le Loiret se dote d'outils pour accompagner les projets de réutilisation des eaux usées traitées, dont une carte des zones propices. Explication de Sandrine Gér... Lire

« Notre étude évalue le potentiel de Reut par rapport aux usages mais aussi aux conséquences sur le milieu »

parlons techno

Risque incendie : comment les gestionnaires de DEEE s'adaptent à la prolifération des batteries

Les centres de tri et de valorisation de déchets sont confrontés à une augmentation des risques incendie liée à la multiplication des batteries au lithium-ion. ... Lire

Risque incendie : comment les gestionnaires de DEEE s'adaptent à la prolifération des batteries

Comment Imagreen accompagne les acteurs des territoires dans leur transition environnementale ?
Energie - Communiqué

solutions & innovations

Décret tertiaire : bénéficiez d'un accompagnement complet

Décret tertiaire : bénéficiez d'un accompagnement complet

par Hellio

Votre conseil en Droit des Installations Classées

Votre conseil en Droit des Installations Classées

par Green Law Avocat


	Textes officiels Energie • Arrêté du 6 septembre 2023 relatif aux dispositifs de comptage sur les réseaux publics de distribution d'électricité • Arrêté du 22 août 2023 abrogeant l'arrêté du 16 juillet 2016 autorisant la société ESLC Services à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel • Arrêté du 22 août 2023 autorisant la société Trianel Gmbh à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel Risques • Règlement d'exécution (UE) 2023/1763 de la Commission du 12 septembre 2023 accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides dénommée «Lactic acid Family — Quatchem» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Par... • Règlement d'exécution (UE) 2023/1764 de la Commission du 12 septembre 2023 accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides dénommée «Oxy'Pharm H2O2 » conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et ... Agroécologie • Décret du 11 septembre 2023 portant nomination des inspecteurs généraux du groupe I au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
	Consultations Jusqu'au 03/10/23 • Projets d'arrêtés visant à lutter contre l'accidentologie dans le secteur des déchets Jusqu'au 27/10/23 • Projet de Stratégie nationale pour la mer et le littoral
	+ de textes officiels

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