Edition du 03/02/2012 envoyée à 14.954 abonnés
Les représentants des chasseurs ne sont pas rentrés bredouille de leur rencontre avec Nicolas Sarkozy le 30 janvier. Parmi leurs prises, la suspension du moratoire sur la chasse de l'eider à duvet et du courlis cendré.
Recadrées par une circulaire ministérielle publiée dans l'été, de nombreuses régions auraient revu leurs ambitions à la baisse pour l'élaboration des SRCAE et envisageraient de rédiger en parallèle des stratégies régionales de politique énergétique.
Avis aux opérateurs concernant les conditions d'application de la décision d'exécution de la Commission n° 2011/884/UE du 22 décembre 2011 sur des mesures d'urgence concernant la...
Règlement d'exécution (UE) no 87/2012 de la Commission du 1er février 2012 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d’approbation de la...
Décret n° 2012-159 du 30 janvier 2012 portant publication de la Mesure 7 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston...
Décret n° 2012-161 du 30 janvier 2012 modifiant le décret n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la ...
Arrêté du 13 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau