L’actualité réglementaire autour du retour au sol est riche. Le projet de socle commun est en cours de parution, mais d’autres textes pourraient impacter la filière de la valorisation organique.

Parmi ces actualités, il y a bien entendu 2 textes qui retiennent l’attention :

·       Le projet d’arrêté modifiant la teneur maximale en cadmium de certaines matières fertilisantes ainsi que les apports maximaux admissibles de ce contaminant lors de l’utilisation des matières fertilisantes, dont la consultation publique prendra fin le 30 juin

·       La proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l'alimentation le 3 juin 2026

Le RISPO vous propose d’aborder cette actualité réglementaire et d’en savoir plus sur le cadmium au cours de ce webinaire, dont l’agenda sera le suivant :

Actualités réglementaires par Nicolas FRUTEAU (SAGE Experts) et Laure LEREAU (SUEZ Organique)

Avancement du projet de socle commun Conclusion du rapport IGEDD/CGAER

Le cadmium et les sols par Thibault STERCKEMAN (INRAE Université de Lorraine, Laboratoire Sols et Environnement) :  

Présentation du cadmium, effets sur la santéOrigines dans le solRésultats d’essais de longue durée sur les sorties du cadmium du sol