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Transports en commun, mobilité active, véhicules propres, agrocarburants, transport aérien, maritime et fluvial.

Vidéo d'Actu-Environnement

La réparation des batteries, un marché plein d'avenir

26 novembre 2021

La réparation des batteries, un marché plein d'avenir

Vélos, scooters, trottinettes… En 2020, plus de 2 millions d'engins électriques ont été vendus en France. Autant de batteries à réparer en cas de panne. Un marché sur lequel émergent de nouveaux acteurs. Reportage vidéo à Amplepuis (69).

Axe Rhône-Saône : CNR, SNCF Réseau et VNF veulent favoriser le report modal

25 novembre 2021

Axe Rhône-Saône : CNR, SNCF Réseau et VNF veulent favoriser le report modal

Le 24 novembre, la Compagnie nationale du Rhône (CNR), Voies navigables de France (VNF) et SNCF Réseau ont signé, à Lyon, une « alliance fer-fleuve ». Leur partenariat vise à renforcer la complémentarité opérationnelle entre les réseaux ferrés et fluviaux ainsi qu'à développer les trafics fret inter...

Ligne 17 du Grand-Paris Express : les associations saisissent le Conseil d'État

25 novembre 2021

Ligne 17 du Grand-Paris Express : les associations saisissent le Conseil d'État

Le 22 novembre, le Collectif pour le triangle de Gonesse (CPTG) et France Nature Environnement (FNE) Île-de-France ont annoncé avoir déposé un recours devant le Conseil d'État contre la nouvelle ligne 17 de métro du Grand-Paris Express, entre Bonneuil-en-France (Val-d'Oise) et Le Mesnil-Amelot (Sein...

Deux-roues : les détails de la prime à la conversion se substituant au contrôle technique

25 novembre 2021

Deux-roues : les détails de la prime à la conversion se substituant au contrôle technique

Le ministère des Transports a présenté aux fédérations de motards, les solutions alternatives qu'il compte faire valider par la Commission européenne en remplacement du contrôle technique. Celui-ci devait entrer en vigueur le 1er janvier prochain, selon une directive européenne, mais la France a pré...

Le gouvernement fixe les quotas de véhicules « propres » pour les flottes publiques

19 novembre 2021

Le gouvernement fixe les quotas de véhicules « propres » pour les flottes publiques

Le 18 novembre, le gouvernement a publié au Journal officiel une ordonnance qui transpose, en droit français, la directive du 20 juin 2019, qui promeut l'achat public de véhicules « propres ». Ce texte révise la directive précédente du 23 avril 2009. Cette ordonnance est prévue par la loi d'orienta...

[SMCL] Mobilité quotidienne bas carbone : « L'idée est de réduire de façon tactique la place de la voiture »

18 novembre 2021

Interview vidéo

[SMCL] Mobilité quotidienne bas carbone : « L'idée est de réduire de façon tactique la place de la voiture »

Le think tank The Shift Project travaille depuis de nombreuses années à l'accompagnement des collectivités dans leur stratégie de mobilité. Il a regroupé ses expériences en un guide que nous présente Laura Foglia, cheffe de projet mobilité du think tank.

[SMCL] Un nouveau guide pour aider les élus à déployer les services d'autopartage

18 novembre 2021

[SMCL] Un nouveau guide pour aider les élus à déployer les services d'autopartage

Le 17 novembre, à l'occasion du Salon des maires à Paris, l'Association des acteurs de l'autopartage a publié un guide pratique qui donne aux décideurs locaux « les clés pour mettre en place ou favoriser le développement de l'autopartage sur leur territoire ». L'autopartage permet de mettre à dispo...

Contrôle technique des deux roues : le Conseil d'État déboute les associations

18 novembre 2021

Contrôle technique des deux roues : le Conseil d'État déboute les associations

Le juge des référés du Conseil d'État a rejeté la requête des associations Respire, Ras le scoot et Paris sans voiture, qui demandaient l'application du contrôle technique des deux-roues, dès le 1er janvier 2022 en France, pour respecter la directive européenne du 3 avril 2014. Pour rappel, un décre...

Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest : les députés créent une taxe d'équipement

17 novembre 2021

Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest : les députés créent une taxe d'équipement

« Il s'agit d'instituer une taxe spéciale d'équipement (TSE) devant contribuer au financement du grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) », a expliqué Olivier Dussopt, ministre délégué aux Comptes publics, devant les députés. L'Assemblée nationale a accepté la création de cette taxe en adoptant...

Le taux de la taxe sur les nuisances sonores aériennes va évoluer

16 novembre 2021

Le taux de la taxe sur les nuisances sonores aériennes va évoluer

« L'objectif est de faire payer davantage les avions les moins vertueux et d'inciter les compagnies à moderniser leur flotte en se dotant d'aéronefs plus performants d'un point de vue à la fois acoustique et environnemental, tout en veillant à ce que chaque aéroport conserve son niveau de recettes a...

Prise en charge transports : plafond d'exonération réhaussé pour les agents territoriaux roulant électrique

15 novembre 2021

Prise en charge transports : plafond d'exonération réhaussé pour les agents territoriaux roulant électrique

Relever le plafond d'exonération d'impôt sur le revenu pour les indemnités versées par les collectivités territoriales à leurs agents pour leurs frais de transport en véhicules électriques. Tel est l'objet d'un amendement gouvernemental au projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022) adopté, le 10...

Biocarburants : Bolloré Energy continue sur sa lancée avec un nouveau biogazole

15 novembre 2021

Biocarburants : Bolloré Energy continue sur sa lancée avec un nouveau biogazole

En octobre dernier, Bolloré Energy, filiale du groupe Bolloré, a lancé la commercialisation d'un nouveau biocarburant d'origine 100 % végétale. Il s'agit du biogazole B100, ou Koolza 100, produit à partir de colza « uniquement cultivé et transformé en France ». Selon Bolloré Energy, il confère une «...

La région Bretagne lance une filière transport maritime à propulsion par le vent

12 novembre 2021

La région Bretagne lance une filière transport maritime à propulsion par le vent

La région Bretagne a annoncé le 10 novembre dernier à Lorient le lancement officiel de la nouvelle filière de transport maritime à propulsion par le vent (PPV).Celle-ci s'appuie sur une étude prospective réalisée par l'agence régionale (BDI), qui a évalué l'intérêt de ce marché et les conditions de ...

L'Europe prévoit une nouvelle alliance industrielle des carburants renouvelables et bas-carbone

12 novembre 2021

L'Europe prévoit une nouvelle alliance industrielle des carburants renouvelables et bas-carbone

Du 9 et au 30 novembre, la Commission européenne soumet à consultation publique un projet d'alliance industrielle autour des carburants renouvelables et bas-carbone (ou alliance RLCF). « Nous entendons aligner l'ensemble de la chaîne de valeur industrielle pour stimuler la production, la distributio...

EnR dans les transports : les députés votent deux mesures en faveur de l'hydrogène et du bioéthanol

12 novembre 2021

EnR dans les transports : les députés votent deux mesures en faveur de l'hydrogène et du bioéthanol

L'article 29 du projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022), présenté le 22 septembre en Conseil des ministres, renforce les incitations fiscales à l'utilisation d'énergies renouvelables (EnR) dans les transports à compter du 1er janvier 2023. À cet effet, il fait évoluer les paramètres de la tax...

COP 26 : des pays, villes et industriels s'engagent pour la fin des véhicules thermiques d'ici 2040

12 novembre 2021

COP 26 : des pays, villes et industriels s'engagent pour la fin des véhicules thermiques d'ici 2040

Trente-deux États, régions, villes et industriels ont signé un accord pour ne vendre que des voitures et camionnettes électriques ou à hydrogène d'ici 2040. La Chine, les États-Unis, l'Allemagne et la France sont absents de la liste des signataires.

Réforme de la directive Eurovignette : le Conseil européen donne son feu vert

12 novembre 2021

Réforme de la directive Eurovignette : le Conseil européen donne son feu vert

Le Conseil européen a adopté sa position en première lecture sur la proposition de réforme de la directive Eurovignette de 1999 : celle-ci fixe les conditions de la taxation des poids lourds pour l'utilisation des infrastructures de transport. Dans l'Union européenne, les États membres sont lib...

Batteries : lancement de la concertation sur la giga-usine de Envision et Renault

08 novembre 2021

Batteries : lancement de la concertation sur la giga-usine de Envision et Renault

Le 8 novembre, a débuté la concertation préalable relative au projet d'usine de production de batteries porté par Envision AESC (né du rachat en 2018 de l'entreprise japonaise AESC par le groupe chinois Envision), le groupe Renault, l'Établissement public foncier des Hauts-de-France et RTE. L'usine,...

Transports collectifs : les députés votent les subventions au profit de l'agglomération marseillaise

08 novembre 2021

Transports collectifs : les députés votent les subventions au profit de l'agglomération marseillaise

Le 2 septembre dernier, Emmanuel Macron annonçait le plan « Marseille en grand » lors d'une visite dans la cité phocéenne. Le volet « transports » de ce plan, doté de 1 milliard d'euros, doit soutenir les projets d'infrastructures de transport collectif du quotidien : bus à haut niveau de service, t...

La ligne de fret ferroviaire Rungis-Perpignan à nouveau sur les rails

25 octobre 2021

La ligne de fret ferroviaire Rungis-Perpignan à nouveau sur les rails

La ligne de fret ferroviaire, qui permet de transporter des fruits et légumes de Perpignan (Pyrénées-Orientales) vers le marché de Rungis (Val-de-Marne), a repris du service le 22 octobre, en présence du Premier ministre Jean Castex. Après deux années d'arrêt, le train des primeurs est à nouveau sur...

Logistique durable : le gouvernement annonce le lancement d'un appel à projets

22 octobre 2021

Logistique durable : le gouvernement annonce le lancement d'un appel à projets

Une série de 13 nouvelles mesures visant le secteur de la logistique ont été actées au dernier Cilog. Un appel à projets et des travaux sur la logistique urbaine devraient favoriser la transition écologique du secteur.

Transport ferroviaire : les députés suppriment deux taxes

21 octobre 2021

Transport ferroviaire : les députés suppriment deux taxes

Supprimer deux taxes qui frappent actuellement le transport ferroviaire. Tel est l'objet d'un amendement au projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022) que l'Assemblée nationale a adopté le 14 octobre. « Cet amendement vise à supprimer successivement la contribution de solidarité territoriale (C...

Une réduction de taxe pour les avions qui s'approvisionnent en électricité

20 octobre 2021

Une réduction de taxe pour les avions qui s'approvisionnent en électricité

Introduire un tarif réduit de taxe intérieure sur la consommation finale d'électricité (TICFE) en faveur de l'électricité fournie dans les aérodromes aux avions lors de leur stationnement. Tel est l'objet d'un amendement au projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022), adopté, sans débat, le 14 oc...

Contrôle technique des deux-roues : nouvelle plainte devant le Conseil d'État et la Commission européenne

14 octobre 2021

Contrôle technique des deux-roues : nouvelle plainte devant le Conseil d'État et la Commission européenne

Les associations Respire, Ras le Scoot et Paris sans voiture ont déposé, le 12 octobre, une requête en excès de pouvoir et un référé-suspension devant le Conseil d'État ainsi qu'une plainte à la Commission européenne contre l'entrée en vigueur tardive du contrôle technique des deux-roues en France. ...

Environnement et transport : la loi d'adaptation au droit de l'UE est promulguée

11 octobre 2021

Environnement et transport : la loi d'adaptation au droit de l'UE est promulguée

Ne présenter aucun déficit de transposition et disposer d'un droit national conforme aux évolutions législatives récentes de l'Union européenne. Tel est l'objectif que les ministres chargés de l'Économie, de la Transition écologique et des Transports avaient affiché lors de la présentation du projet...

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Avis du 23 novembre 2021 • TREP2134726V

Avis du 23 novembre 2021 portant publication du cahier des charges relatif à l’agrément des organismes de formation des experts ADN devant (...)

Décret du 17 novembre 2021 • 2021-1499

Décret n° 2021-1499 du 17 novembre 2021 relatif à la réception européenne des moteurs des engins mobiles non routiers

Décret du 17 novembre 2021 • 2021-1494

Décret n° 2021-1494 du 17 novembre 2021 relatif aux critères définissant les véhicules à faibles et à très faibles émissions dont le poids (...)

Décret du 17 novembre 2021 • 2021-1493

Décret n° 2021-1493 du 17 novembre 2021 relatif aux critères caractérisant les véhicules à faibles émissions de transport de marchandises (...)

Décret du 17 novembre 2021 • 2021-1492

Décret n° 2021-1492 du 17 novembre 2021 relatif aux critères définissant les autobus et autocars à faibles émissions

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