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Actu-Environnement

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Climat, politiques publiques transversales, coopération internationale, responsabilité sociale des entreprises.

Label bas-carbone : 391 éleveurs s'engagent à compenser leurs émissions de CO2

24 février 2020

Label bas-carbone : 391 éleveurs s'engagent à compenser leurs émissions de CO2

Le 23 février, au Salon international de l'agriculture à Paris, la ministre de la Transition écologique, Élisabeth Borne, a annoncé que 391 éleveurs sont aujourd'hui engagés dans la démarche du label bas-carbone, officiellement lancé en avril 2019. Pour rappel, ce label a été créé par le ministère ...

« Les maires pensent impossible des choses que d'autres maires ont réalisées »

Interview • 21 février 2020 Ulysse Blau Ingénieur en bioressources

« Les maires pensent impossible des choses que d'autres maires ont réalisées »

Ulysse Blau, ingénieur en bioressources de 27 ans, a parcouru le Calvados en vélo à la rencontre de 64 maires du département. Son idée, dresser un état des lieux de la gestion des ressources et de l'implication des citoyens dans les communes.

Publi-reportage

Pollutec Mer & Littoral : le salon des entreprises qui misent sur l’économie de la mer

Pollutec Mer & Littoral : le salon des entreprises qui misent sur l’économie de la mer

Équipementier ou prestataire de services, vous souhaitez vous développer auprès des collectivités maritimes et des acteurs de l’économie de la mer ? Retenez votre stand sur Pollutec Mer & Littoral !

Stations de ski : le Gouvernement veut accompagner les acteurs vers un tourisme « durable »

21 février 2020

Stations de ski : le Gouvernement veut accompagner les acteurs vers un tourisme « durable »

Jeudi 20 février, la ministre de la Transition écologique Élisabeth Borne a réuni, au ministère à Paris, des représentants des stations de montagne pour les aider à s'adapter au réchauffement climatique. La ministre a reçu les élus et les professionnels concernés, en présence de Jean-Baptiste Lemoyn...

Hydrocarbures : le permis de recherches en mer de « Juan de Nova Maritime profond » ne sera pas renouvelé

20 février 2020

Hydrocarbures : le permis de recherches en mer de « Juan de Nova Maritime profond » ne sera pas renouvelé

La ministre de la Transition écologique et solidaire, Élisabeth Borne, et le ministre de l'Économie et des Finances, Bruno Le Maire, ont annoncé, aujourd'hui, que le permis de recherche en mer de « Juan de Nova Maritime Profond », situé au large des Îles Éparses dans le canal du Mozambique, ne serai...

Financement participatif : l'environnement et les énergies renouvelables, second secteur le plus soutenu

20 février 2020

Financement participatif : l'environnement et les énergies renouvelables, second secteur le plus soutenu

Les plateformes de financement participatif (crowdfunding) en France ont permis de récolter 629 millions d'euros en 2019, annoncent, ce jeudi 20 février, le cabinet Mazars et l'association professionnelle Financement participatif France (FPF). Leur dernier baromètre indique une augmentation de 56 ...

Autorité environnementale : le Conseil d'État précise les conditions de l'autonomie

20 février 2020

Autorité environnementale : le Conseil d'État précise les conditions de l'autonomie

Par une décision du 12 février 2020, le Conseil d'État a précisé les conditions permettant de garantir l'autonomie de l'autorité environnementale lorsque le projet est autorisé par un préfet de département autre que le préfet de région compétent pour délivrer l'avis sur l'évaluation environnementale...

Solutions & Innovations

Solution Déchets : outil pour la gestion administrative des déchets par Editions Législatives

Solution Déchets : outil pour la gestion administrative des déchets par Editions Législatives

Smart Action Environnement : outils pour le pilotage réglementaire par Editions Législatives

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Conformité réglementaire : optez pour Sécuribase et un suivi personnalisé par CNPP

Conformité réglementaire : optez pour Sécuribase et un suivi personnalisé par CNPP

L'environnement grand gagnant des prochaines élections municipales ?

19 février 2020

L'environnement grand gagnant des prochaines élections municipales ?

Avec une pression citoyenne de plus en plus forte, les candidats aux élections municipales intègrent pour la plupart une forte dimension écologique à leur programme. Plusieurs guides mis en place par des associations peuvent les aider dans ce sens.

« le Parlement européen ne semble pas encore prêt pour le Green Deal »

Interview • 18 février 2020 Samuel Leré Responsable plaidoyer à la Fondation Nicolas Hulot

« le Parlement européen ne semble pas encore prêt pour le Green Deal »

Le Green Deal de la Commission européenne promet de passer toutes les politiques européennes au crible des enjeux écologiques. Les derniers votes du Parlement européen démontrent que le chemin sera long selon Samuel Leré, responsable plaidoyer de FNH.

Fonds durables : les encours des Français ont quasi doublé en 2019, selon Novethic

18 février 2020

Fonds durables : les encours des Français ont quasi doublé en 2019, selon Novethic

Le centre de recherche de Novethic, filiale de la Caisse des Dépôts, a publié, le 11 février, les résultats 2019 de l'« Indicateur Novethic » qui analyse et quantifie l'offre de fonds « durables » ouverts aux investisseurs particuliers sur le marché français. En un an, selon Novethic, les en...

Programme Life : l'UE investit plus de 100 millions d'euros dans dix nouveaux projets environnementaux

17 février 2020

Programme Life : l'UE investit plus de 100 millions d'euros dans dix nouveaux projets environnementaux

La Commission européenne prévoit d'investir 101,2 millions d'euros dans dix nouveaux projets du programme LIFE en faveur de la protection de l'environnement et de l'action climatique. Ces projets sont destinés à soutenir le Pacte vert pour l'Europe, lancé en 2019 par la présidente de la Commission e...

Publi-reportage

Innovateurs en énergie durable ? Candidatez à l’Investment Round d’InnoEnergy

Innovateurs en énergie durable ? Candidatez à l’Investment Round d’InnoEnergy

Vous développez la prochaine innovation révolutionnaire dans les énergies durables ? L'accélérateur d'innovations européen InnoEnergy recherche des projets pour la première vague de l'Investment Round 2019. Candidatures ouvertes jusqu'au 11 avril.

Projet de loi « décentralisation » : logement, mobilités et transition écologique au programme

17 février 2020

Projet de loi « décentralisation » : logement, mobilités et transition écologique au programme

Le Gouvernement a dévoilé le premier document relatif à son projet de loi « décentralisation, différenciation et déconcentration » (3D) à l'occasion d'une réunion organisée, ce lundi 17 février à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence), avec les représentants de l'État, des élus, ainsi que des acteurs de...

Climat : la moitié sud de la France est menacée d'aridité d'ici à 2100

14 février 2020

Climat : la moitié sud de la France est menacée d'aridité d'ici à 2100

En raison du changement climatique, « les paysages verdoyants de la moitié sud de la France pourraient se transformer en montagnes désertiques d'ici à 2100 », alerte l'Institut national de la recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae). Les chercheurs français ont contrib...

Taxe carbone : des chercheurs proposent des scénarios et un calculateur pour illustrer les conséquences

14 février 2020

Taxe carbone : des chercheurs proposent des scénarios et un calculateur pour illustrer les conséquences

Le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) veut faire acte de pédagogie au sujet de la taxe carbone. Les chercheurs du Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (Cired) proposent un outil pour visualiser les conséquences d'une taxe carbone, selon ses condi...

Le Gouvernement accentue la lutte contre les inondations et l'érosion côtière

12 février 2020

Le Gouvernement accentue la lutte contre les inondations et l'érosion côtière

À l'issue du quatrième Conseil de défense écologique, la ministre Élisabeth Borne a annoncé une série de mesures pour lutter notamment contre les inondations et l'érosion côtière ainsi qu'une nouvelle protection du sommet du Mont-Blanc.

Publi-reportage

Panorama des Solutions COLLECTIVITÉS 2019

Panorama des Solutions COLLECTIVITÉS 2019

Quoi de mieux que des éco-solutions pour assurer la transition écologique au sein des territoires ? Le Panorama des Solutions "spécial Collectivités", distribué sur le Salon des Maires, est téléchargeable gratuitement. Du concret pour agir.

Pacte productif : 14 marchés environnementaux jugés prioritaires

11 février 2020

Pacte productif : 14 marchés environnementaux jugés prioritaires

La France devrait miser sur 22 marchés clés, dont dix prioritaires, estiment un collège d'experts présidé par Benoît Potier. Quatorze de ces marchés ont trait à la protection de l'environnement ou à l'énergie. Ces priorités doivent permettre à la France de parvenir au plein emploi, tout en accompagn...

Lubrizol : la réouverture du site est légale selon le juge

10 février 2020

Lubrizol : la réouverture du site est légale selon le juge

Le tribunal administratif de Rouen (Seine-Maritime) a rejeté le recours associatif contre l'arrêté de réouverture du site de Lubrizol. Le préfet de Seine-Maritime avait ré-autorisé l'ouverture de deux ateliers ainsi que les utilités et stockages associés, situés sur la partie centrale du site non to...

Évaluation environnementale des projets : l'Ae pointe le risque de conflit d'intérêt

07 février 2020

Évaluation environnementale des projets : l'Ae pointe le risque de conflit d'intérêt

L'Autorité environnementale nationale rend un avis très critique sur le projet du Gouvernement de confier l'examen au cas par cas des projets au préfet de région. En jeu ? Les conflits d'intérêts dont l'environnement pourrait ressortir grand perdant.

Obsolescence logicielle : une transaction pénale met fin aux poursuites contre Apple

07 février 2020

Obsolescence logicielle : une transaction pénale met fin aux poursuites contre Apple

Les mises à jour de certains iPhone constituaient bien une pratique commerciale trompeuse estime la DGCCRF qui a enquêté sur cette affaire d'« obsolescence logicielle ». Mais Apple a négocié une amende de 25 millions d'euros et échappera donc au procès.

Le Gouvernement prévoit de réformer l'Office national des forêts par ordonnance

06 février 2020

Le Gouvernement prévoit de réformer l'Office national des forêts par ordonnance

Pour mettre l'ONF en phase avec l'environnement économique, l'exécutif veut faire plus de place aux agents de droit privé et modifier sa gouvernance. Au risque de faire sauter les garanties d'une gestion durable de la forêt.

Convention judiciaire d'intérêt public : l'État mise sur le droit pénal pour protéger l'environnement

Avis d'expert • 05 février 2020 Laura Picavez Avocate en droit de l’environnement, cabinet Gossement Avocats

Convention judiciaire d'intérêt public : l'État mise sur le droit pénal pour protéger l'environnement

Que va changer le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée, présenté fin janvier ? Analyse de Laura Picavez, avocate en droit de l'environnement, cabinet Gossement Avocats.

Le Sénat se penche sur l'empreinte environnementale du numérique

31 janvier 2020

Le Sénat se penche sur l'empreinte environnementale du numérique

Le 29 janvier ont débuté les travaux de la mission sénatoriale relative à l'empreinte environnementale du numérique. La mission, « a pour objectif d'évaluer les impacts environnementaux du digital en France, directs et indirects, en tenant compte aussi bien des usages que de la fabrication des termi...

Justice et environnement : un rapport d'inspection demande à l'État de changer de paradigme

30 janvier 2020

Justice et environnement : un rapport d'inspection demande à l'État de changer de paradigme

Le rapport d'évaluation de la justice environnementale est dévoilé. Les parlementaires peuvent s'en inspirer pour compléter la spécialisation des juridictions et la création de la convention judiciaire écologique, d'ores et déjà retenues par l'exécutif.

La garde des Sceaux annonce une réforme du droit pénal de l'environnement

29 janvier 2020

La garde des Sceaux annonce une réforme du droit pénal de l'environnement

Nicole Belloubet a présenté en Conseil des ministres un projet de loi de réforme du droit pénal de l'environnement. Ce texte prévoit une spécialisation des juridictions ainsi qu'un renforcement de la réponse pénale aux atteintes à l'environnement.

Contentieux climatique : Total assigné en justice pour manquement à son devoir de vigilance

28 janvier 2020

Contentieux climatique : Total assigné en justice pour manquement à son devoir de vigilance

La multinationale a manqué à son devoir de vigilance face aux risques climatiques, affirment 19 collectivités et associations. Elles intentent une action devant le juge judiciaire pour contraindre Total à prévenir les risques liés à son activité.

Finances : le Parlement adopte le règlement sur la taxonomie verte

24 janvier 2020

Finances : le Parlement adopte le règlement sur la taxonomie verte

Le Parlement européen a définitivement adopté, le 23 janvier, le projet de règlement sur la taxonomie verte. Un système de classification des investissements permettant de distinguer les produits relevant de la finance durable. « C'est une immense avancée qui crée un langage commun pour toutes les b...

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Arrêté du 19 février 2020 • TRER2005284A

Arrêté du 19 février 2020 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas (...)

Arrêté du 11 février 2020 • TREL2004160A

Arrêté du 11 février 2020 portant modèle de statuts des fédérations départementales des chasseurs

Arrêté du 11 février 2020 • TREL2004161A

Arrêté du 11 février 2020 portant modèle de statuts des fédérations interdépartementales des chasseurs

Arrêté du 11 février 2020 • TREL2004158A

Arrêté du 11 février 2020 portant modèle de statuts des fédérations régionales des chasseurs

Décret du 14 février 2020 • TRER2000899D

Décret du 14 février 2020 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des (...)

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Cerema-Syntec Ingénierie : « Vers une ingénierie commune pour la transition écologique des collectivités » 16 décembre 2019

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