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Actu-Environnement

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Climat, politiques publiques transversales, coopération internationale, responsabilité sociale des entreprises.

Vidéo d'Actu-Environnement

« La politique environnementale d'une commune doit se traduire dans ses appels d'offres »

07 février 2023

« La politique environnementale d'une commune doit se traduire dans ses appels d'offres »

Plusieurs outils sont à la disposition des collectivités pour traduire dans leurs appels d'offres leur politique environnementale et sélectionner des produits et services vertueux. Tour d'horizon avec Arnaud Treguer, président du syndicat Itea.

La Commission européenne fait barrage à deux néonicotinoïdes

07 février 2023

La Commission européenne fait barrage à deux néonicotinoïdes

Afin de protéger les insectes pollinisateurs, la Commission européenne se dote d'un cadre règlementaire plus strict. Jeudi 2 février, l'institution a ainsi adopté un texte destiné à réduire les teneurs maximales en résidus (LMR) de deux pesticides autorisés dans les denrées alimentaires considérés c...

 
Jean-Louis Bal prend la tête d'Agir pour le climat

Nomination  •  07 février 2023

Jean-Louis Bal prend la tête d'Agir pour le climat

L'ancien président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), ancien directeur des énergies renouvelables de l'Ademe, a été élu à la tête de l'association Agir pour le climat, le 20 décembre dernier.

 
Alimentation durable : une étude juge sévèrement les comportements de la grande distribution

06 février 2023

Alimentation durable : une étude juge sévèrement les comportements de la grande distribution

Alors que plus des deux tiers des achats alimentaires s'effectuent en grandes surfaces, un rapport du RAC pointe les manquements des grandes enseignes en matière de responsabilité environnementale, d'offre durable et de pratiques responsables.

 
Directive CSRD : contexte et cadre nouveau pour les informations de durabilité

03 février 2023

Commentaire

Directive CSRD : contexte et cadre nouveau pour les informations de durabilité

La directive CSRD a été publiée le 16 décembre 2022, donnant ainsi un cadre nouveau pour les informations de durabilité. Picto Article abonné

 
Le plan de la Commission européenne pour garder le « leadership » sur les énergies renouvelables

02 février 2023

Le plan de la Commission européenne pour garder le « leadership » sur les énergies renouvelables

La présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, a présenté le nouveau plan industriel du Pacte vert pour accélérer le développement des énergies renouvelables et contrer l'attractivité américaine. Picto Article abonné

 

Solutions & Innovations

Afrique : une équipe complémentaire pour vos projets énergétiques par LPA-CGR avocats
Afrique : une équipe complémentaire pour vos projets énergétiques par LPA-CGR avocats Votre conseil en droit des Affaires publiques / privées par Huglo Lepage Avocats
Votre conseil en droit des Affaires publiques / privées par Huglo Lepage Avocats Portail web de prise de RDV avec les services déchets des collectivités par Infinitri
Portail web de prise de RDV avec les services déchets des collectivités par Infinitri
Adaptation au changement climatique : une prise de conscience émergente

01 février 2023

Adaptation au changement climatique : une prise de conscience émergente

Indispensable face aux dérèglements climatiques, l'adaptation des territoires commence à imprégner les politiques publiques. Mais le chemin est encore long pour assurer une préservation suffisante des biens, des personnes et des écosystèmes. Picto Article abonné

 
« La réponse à l'augmentation de la criminalité environnementale est croissante »
Interview  •  01 février 2023 Sylvain Noyau Chef de l'Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique, Oclaesp

« La réponse à l'augmentation de la criminalité environnementale est croissante »

Le général Sylvain Noyau présente le rapport sur l'état de la menace liée à la criminalité environnementale. Piloté par l'Oclaesp, il est destiné à orienter l'action des multiples acteurs de la lutte contre les atteintes à l'environnement. Picto Article abonné

 
Autonomie de l'autorité environnementale : nouvelles précisions du Conseil d'État

31 janvier 2023

Autonomie de l'autorité environnementale : nouvelles précisions du Conseil d'État

Par une décision du 25 janvier 2023, le Conseil d'État a donné une nouvelle illustration des conditions d'autonomie de l'autorité environnementale lorsque celle-ci est le préfet de région. Dans cette affaire portant sur l'autorisation en 2015 par le préfet de département de la Haute-Marne d'un parc... Picto Article abonné

 
Bpifrance et l'Ademe lancent un diagnostic ciblé sur l'écoconception pour les entreprises

31 janvier 2023

Bpifrance et l'Ademe lancent un diagnostic ciblé sur l'écoconception pour les entreprises

Dans la lignée de leur collaboration en faveur de la transition écologique des entreprises engagée en 2020, l'Ademe et Bpifrance lancent un nouvel outil d'accompagnement. Baptisé Diag Ecoconception, il doit permettre à plusieurs centaines d'entreprises par an d'améliorer la performance environnement...

 

Publi-reportage

The Business Booster, le rendez-vous incontournable des acteurs de l’énergie

The Business Booster, le rendez-vous incontournable des acteurs de l’énergie

Industriels, start-up, collectivités et centres de recherche seront les 28-29 septembre à Lisbonne pour TBB, le salon organisé par EIT InnoEnergy. La structure public-privé a vocation à accélérer l’innovation autour de l’énergie dans le monde industriel.
Révision des contrats solaires : une victoire en demi-teinte pour la filière

31 janvier 2023

Révision des contrats solaires : une victoire en demi-teinte pour la filière

Dans une décision rendue le 27 janvier, le Conseil d'État annule l'arrêté fixant les conditions d'une réduction tarifaire de 850 contrats solaires. Il maintient cependant le décret et ne remet pas en cause la réforme entamée par l'État. Picto Article abonné

 
Vers davantage de plans et programmes soumis à l'évaluation environnementale

31 janvier 2023

Vers davantage de plans et programmes soumis à l'évaluation environnementale

Les listes des plans et programmes soumis à l'évaluation environnementale, systématique ou « au cas par cas », devraient prochainement évoluer. Le ministère de la Transition écologique met en effet en consultation publique un projet de décret qui modifie l'article R. 122-17 du code de l'environnemen... Picto Article abonné

 
Conseil de planification écologique : une invitation à l'accélération et… à la patience

27 janvier 2023

Conseil de planification écologique : une invitation à l'accélération et… à la patience

En matière de planification écologique, le président de la République veut accélérer les efforts. Mais le nouveau calendrier, annoncé après le conseil interministériel du 26 janvier, est en décalage avec les rendez-vous initialement prévus. Picto Article abonné

 
TotalEnergies visée par une enquête pour écoblanchiment

27 janvier 2023

TotalEnergies visée par une enquête pour écoblanchiment

Selon une information de Mediapart, l'énergéticien TotalEnergies fait l'objet d'une enquête auprès de la répression des fraudes (DGCCRF) pour « pratiques commerciales trompeuses ». Elle fait suite à une plainte d'octobre 2020 de trois associations – Wild Legal, Sea Shepherd France et Darwin Cli...

 

Publi-reportage

Améliorez vos process d’économie d’énergie avec un IPE et Endress+Hauser

Améliorez vos process d’économie d’énergie avec un IPE et Endress+Hauser

L'objectif de tout exploitant d'usine est de gérer et contrôler son process d’économie d’énergie avec efficacité. Découvrez comment y parvenir avec la mise en place d'IPE, la Heartbeat Technology et Endress+Hauser.
Commande publique responsable : un guide juridique pour les intercommunalités

27 janvier 2023

Commande publique responsable : un guide juridique pour les intercommunalités

« Promue en 2022 par le Gouvernement dans le cadre du Plan national des achats durables (Pnad), la commande publique responsable a vocation à trouver un développement marqué au sein des intercommunalités en raison de leurs nombreux domaines de compétences et de la part qu'elles représentent dans les...

 
Pollution lumineuse : sa hausse soulève la question de l'utilité de l'éclairage

27 janvier 2023

Pollution lumineuse : sa hausse soulève la question de l'utilité de l'éclairage

En 2022, la lumière artificielle émise durant la nuit à travers le monde a augmenté de 9,6 % par an en moyenne (par rapport aux niveaux relevés en 2011), « soit l'équivalent d'un doublement tous les huit ans ». Cette hausse a été constatée grâce aux observations de 51 351 citoyens volontaires interr...

 
Bruxelles épingle la France sur la chasse, l'accès à l'information et la performance énergétique

26 janvier 2023

Bruxelles épingle la France sur la chasse, l'accès à l'information et la performance énergétique

La Commission européenne passe la vitesse supérieure quant aux procédures d'infractions qu'elle a engagées contre la France. Les sujets concernés : les méthodes illégales de chasse et de capture d'oiseaux, l'accès des citoyens à l'information en matière d'environnement et la transposition de la dire... Picto Article abonné

 
Cycle global du carbone : le rôle des réseaux fluviaux ne doit pas être négligé

26 janvier 2023

Cycle global du carbone : le rôle des réseaux fluviaux ne doit pas être négligé

Un état des lieux publié dans la revue Nature vient améliorer la compréhension et les estimations des flux du cycle du carbone : les auteurs ont rassemblé les données publiées sur les écosystèmes fluviaux. « Nous avons pu estimer les pertes globales de carbone terrestre vers les rivières entre 3,2 e...

 
ZFE : un guide pratique de l'Ademe pour accompagner la démarche

26 janvier 2023

ZFE : un guide pratique de l'Ademe pour accompagner la démarche

Pourquoi mettre en place une zone à faibles émissions (ZFE), pour quels véhicules, selon quel calendrier, sur quel périmètre, avec quelles dérogations possibles, quelles aides ? Concret, précis, illustré d'infographies pédagogiques et d'exemples du terrain, un petit guide publié par l'Agence de la t...

 
Collectivités locales : le Fonds vert entre dans sa phase opérationnelle

24 janvier 2023

Collectivités locales : le Fonds vert entre dans sa phase opérationnelle

Une circulaire aux préfets détaille les modalités de mise en place de ce fonds consacré à l'accélération de la transition écologique dans les territoires. Un dispositif bien plus cadré qu'initialement annoncé. Picto Article abonné

 
La Convention des entreprises pour le climat essaime son modèle en région

23 janvier 2023

La Convention des entreprises pour le climat essaime son modèle en région

Ne pas se contenter d'un impact neutre sur la planète et le climat, mais développer une action régénérative, c'est l'objectif de la convention des entreprises pour le climat qui se lance en Provence-Côte d'Azur-Corse. Picto Article abonné

 
Environnement, logement, mobilité : la France et l'Allemagne se mettent au diapason

23 janvier 2023

Environnement, logement, mobilité : la France et l'Allemagne se mettent au diapason

Les gouvernements français et allemands se sont réunis ce dimanche 22 janvier, en célébration du 60e anniversaire du traité de l'Élysée qui, en 1963, avait réconcilié les deux pays. À cette occasion, un Conseil des ministres franco-allemands s'est tenu au palais présidentiel pour aboutir à des posit...

 
À Davos, les ministres du Commerce forment une coalition pour le climat

20 janvier 2023

À Davos, les ministres du Commerce forment une coalition pour le climat

À l'occasion du Forum économique mondial de Davos, une cinquantaine de pays créent une coalition des ministres du Commerce pour le climat. Les objectifs affichés sont ambitieux.

 
L'indice Global 100 confirme les performances des entreprises durables

19 janvier 2023

L'indice Global 100 confirme les performances des entreprises durables

La durabilité se niche parfois là où on l'attend le moins. Publié par Corporate Knights, média et centre de recherche spécialisé en RSE, l'indice Global 100 place cette année l'entreprise nord-américaine de fabrication d'acier et de recyclage de ferrailles Schnitzer Steel Industries en tête des soci... Picto Article abonné

 
Mise en place d'une consigne pour les bouteilles : le gouvernement lance la concertation

19 janvier 2023

Mise en place d'une consigne pour les bouteilles : le gouvernement lance la concertation

Annoncée en octobre dernier, lors du congrès de l'association Amorce, par la secrétaire d'État chargée de l'Écologie, la concertation technique relative à la mise en place éventuelle de consignes pour le recyclage ou le réemploi des bouteilles sera bientôt lancée. Industriels, distributeurs, ONG, as... Picto Article abonné

 
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Textes réglementaires

Arrêté du 19 décembre 2022 • TREL2300978A

Arrêté du 19 décembre 2022 portant nomination au Comité national de l'eau

Arrêté du 27 janvier 2023 • TREC2302744A

Arrêté du 27 janvier 2023 portant nomination au cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Arrêté du 30 janvier 2023 • TRED2302151A

Arrêté du 30 janvier 2023 portant nomination à la Commission nationale du débat public

Décret du 30 janvier 2023 • PRMX2301338D

Décret du 30 janvier 2023 portant nomination du délégué interministériel adjoint aux approvisionnements en minerais et métaux stratégiques (...)

Décret du 30 janvier 2023 • 2023-45

Décret n° 2023-45 du 30 janvier 2023 relatif à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

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