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Qui peut et doit réaliser des travaux sur les cours d'eau ?

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Environnement & Technique N°224
Cet article a été publié dans la revue Environnement & Technique
N°224 paru en Mars 2003
L'entretien des cours d'eau non domaniaux est une obligation qui pèse sur les riverains, quels qu'ils soient : particuliers, collectivités, etc.\n\nDans la pratique, tout le monde s'accorde sur le fait que l'entretien gagne à être organisé collectivement pour assurer sa cohérence. C'est donc dans le cadre de regroupements de riverains qu'il est plus souvent mis en œuvre, notamment par les associations syndicales.\n\nToutefois, on constate de plus en plus une carence des riverains qui ne...
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