Cet article présente deux années de retours d’expérience de la mise en œuvre de la surveillance de l’impact environnemental sur les 128 UIOM françaises. Les travaux menés dans ce cadre montrent la nécessaire rationalisation des démarches qui se fera en 2010, à travers l’élaboration d’un guide, sous la coordination de MEEDDM.
Contexte de l’étude
Faisant suite aux demandes du Grenelle de l’environnement, un bilan de la mise en œuvre de la « surveillance de l’impact sur l’environnement au...
Article publié le 01 avril 2010
