LA NEWSLETTER du mercredi 25 septembre
Edouard Philippe annonce cinq mesures pour accélérer les projets industriels dans les territoires. Ces mesures visent à alléger les règles en matière d'environnement, au risque d'accentuer le fossé entre le discours et les actes de l'exécutif. Abonnés
Les fournisseurs de béton travaillent à l'amélioration de leur bilan écologique. Mais la route est encore longue, avec notamment un recyclage du « béton dans le... Lire
L'exécutif avait annoncé en mai la relance de la réforme du code minier. Son contenu se dessine avec le lancement par le gouvernement de la phase de concertatio... Lire
L'Etat a apporté des précisions concernant la prime qui remplacera le crédit d'impôt pour la transition énergétique à compter de 2020. L'aide sera détaillée dan... Lire
L'établissement public Paris La Défense lance un appel à expérimenter afin de développer les énergies renouvelables sur ses espaces publics. L'objectif est d'ex... Lire
Une plainte, des dollars et des alliances: tel est le léger bilan du sommet pour le climat qui s'est tenu en début de semaine à New York. Les belles paroles n'o... Lire
Les conditions météorologiques ont été favorables à la production d'éolien, mais surtout de photovoltaïque au cours du premier semestre. Lire
La mesure avait fait polémique lors des débats parlementaires sur la loi relative à l'agriculture et l'alimentation (Egalim). Finalement, l'interdiction des con... Lire
A l'occasion du Conseil économique et financier franco-allemand, le 20 septembre, le ministre de l'économie, Bruno Le Maire, et son homologue allemand, Peter Al... Lire
Sect. Eau - Grand-Est - CDI
Energie solaire : photovoltaïque réseau, autoconsommation Formation Inter / Intra | 3 jours
Autoconsommation photovoltaïque individuelle, collective et mobilité électrique Formation Inter | 3 jours
Annexe du 02/09/2019 Annexe à l'arrêté du 2 septembre 2019 - Modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation ...
Décret du 24/09/2019 Décret n° 2019-980 du 24 septembre 2019 abrogeant le décret n° 2007-69 du 19 janvier 2007 pris pour l'application au nouvel aérodrome destiné à desservir le Gra...
Arrêté du 16/09/2019 Arrêté du 16 septembre 2019 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Arrêté du 15/07/2019 Arrêté du 15 juillet 2019 portant approbation du schéma directeur de prévision des crues et des étiages (SDPCE) du bassin de la Guyane
Décret du 23/09/2019 Décret n° 2019-979 du 23 septembre 2019 portant prorogation des mandats des membres des conseils d'administration des établissements publics du Parc amazonien d...
Arrêté du 17/09/2019 Arrêté du 17 septembre 2019 fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l'objet d'un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels à La Réunion
Décision du 16/09/2019 Décision (UE) 2019/1581 du Conseil du 16 septembre 2019 relative à la présentation, au nom de l'Union européenne, de propositions d'amendements aux annexes I et...
Arrêté du 09/08/2019 Arrêté du 9 août 2019 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Marti...
Décision d'exécution du 18/09/2019 Décision d'exécution (UE) 2019/1579 de la Commission du 18 septembre 2019 modifiant les décisions 2008/933/CE, 2009/813/CE, 2009/814/CE et 2010/429/UE, ainsi ...
Arrêté du 16/09/2019 Arrêté du 16 septembre 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
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