LA NEWSLETTER du jeudi 18 février

Solaire made in France : la filière photovoltaïque innove

Solaire made in France : la filière photovoltaïque innove [Vidéo] Face à la concurrence des panneaux solaires chinois les constructeurs français doivent redoubler d'efforts pour se différencier. Reportage sur le terrain avec deux constructeurs aux approches différentes.

Risques

Reach : l'Echa publie une évaluation de la procédure de restriction Abonnés

Après la procédure d'autorisation, c'est au tour de celle de restriction de faire l'objet d'une évaluation par l'Agence européenne des produits chimiques (Echa)... Lire

Transport

Lancement d'une enquête sur le forfait mobilités durables auprès des employeurs

Afin de suivre le déploiement du forfait mobilités durables, le Gouvernement et l'Ademe mettent en place un baromètre. Ce projet est piloté par l'incubateur de ... Lire

offres d'emploi

Chef de Projets éoliens et solaires H/F

Sect. Energie - Île-de-France - CDI

Responsable d'exploitation Assanissement H/F

Sect. Eau - Hauts-de-France - Fonctionnaire

Biodiversité

Inventaires faune-flore : une note pour cadrer leur réalisation et leur mise à jour Abonnés

Cadrer la réalisation et la mise à jour des inventaires faune-flore pour les projets soumis à autorisation environnementale. Tel est l'objectif de la note que l... Lire

Biodiversité

Protection des dauphins : FNE veut « forcer la ministre de la Mer à passer à l'action »

Les dernières annonces du ministère de la Mer pour limiter les prises accidentelles et les échouages de dauphins n'ont pas du tout convaincu France nature envir... Lire

Transport

La fin des avantages fiscaux sur le gazole routier programmée pour 2030 Abonnés

Parmi les propositions formulées en juin dernier par la Convention citoyenne pour le climat figurait celle de supprimer d'ici 2030 les avantages fiscaux sur le ... Lire

Transport

Les régions pourront mettre en place une écotaxe routière Abonnés

L'écotaxe poids-lourds abandonnée en 2014 va-t-elle revoir le jour dans certaines régions ? C'est en tout cas une possibilité que devrait ouvrir le projet de lo... Lire

Agroécologie

PNPP : trois critères pour accéder à une autorisation simplifiée Abonnés

Le ministère de l'Agriculture met en consultation, du 15 février au 8 mars 2021, le projet d'arrêté approuvant un cahier des charges pour la mise sur le marc... Lire

Déchets

[Décryptage] Incorporation de matières recyclées : les pouvoirs publics privilégient les primes Abonnés

Les pouvoirs publics veulent assurer des débouchés aux matières recyclées. Ils privilégient l'outil économique, plutôt qu'un taux d'incorporation règlementaire.... Lire

Être représenté au sein des sphères d'influence du secteur de l'énergie

par Energie-legal

Wilo-Sevio ELASTOX : diffuseur longue durée pour l'aération des eaux usées

par WILO

Chlore gazeux : livraison France entière - contenants de 8 à 1.000 kg

par Eurochlore SAS

Nominations

• Régine Engström nommée présidente de l'agence de l'eau Loire-Bretagne

• Étienne Guyot nommé président de l'agence de l'eau Adour-Garonne

• Josiane Chevalier nommée présidente de l'agence de l'eau Rhin-Meuse

• François Houllier nommé président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

• Jean-Philippe Quitot nommé directeur interrégional de la mer Sud-Atlantique

• Nominations au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

Textes officiels

Energie

Rapport du 17/02/2021
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-167 du 17 février 2021 relative à l'hydrogène

Ordonnance du 17/02/2021
Ordonnance n° 2021-167 du 17 février 2021 relative à l'hydrogène

Déchets

Arrêté du 05/02/2021
Arrêté du 5 février 2021 portant cahier des charges d'agrément des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits du tabac

Risques

Décret du 17/02/2021
Décret n° 2021-173 du 17 février 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales...

Transport

Arrêté du 15/02/2021
Arrêté du 15 février 2021 relatif aux modalités de gestion de l'aide en faveur des investissements relatifs aux installations de recharge rapide pour véhicules ...

Aménagement

Arrêté du 09/02/2021
Arrêté du 9 février 2021 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or dit « Permis Conrad » (Guyane) à la société à responsabilité limitée Phenix

Biodiversité

Arrêté du 12/02/2021
Arrêté du 12 février 2021 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins n° B9/2021 relative au régime d'...

Arrêté du 12/02/2021
Arrêté du 12 février 2021 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins n° B10/2021 relative au régime d...

Arrêté du 12/02/2021
Arrêté du 12 février 2021 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins n° B14/2021 relative au régime d...

Arrêté du 07/01/2021
Arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 30/11/2020
Arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Hautes Garrigues du Montpelliérais » (zone de protect...

+ de textes réglementaires

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