LA NEWSLETTER du mardi 01 février

Particules ultrafines : le trafic routier identifié comme source principale de pollution

Particules ultrafines : le trafic routier identifié comme source principale de pollution Une campagne inédite d'Airparif fait ressortir une pollution aux particules ultrafines plus importante en zone urbaine qu'à la campagne. Elle pointe comme source principale le trafic routier, suivi par le chauffage au bois. Abonnés

Transport

Propulsion des navires par le vent : état des lieux d'une filière en plein second souffle

L'association Wind Ship, qui réunit des entreprises spécialisées en propulsion vélique, signe un livre blanc sur la filière : innovations, objectifs, leviers de... Lire

Aménagement

Enrayer l'artificialisation : l'exemple des rives du Rhône Abonnés

Le Syndicat mixte des rives du Rhône a obtenu l'adhésion des élus à une réorientation des politiques du bâti et des surfaces commerciales afin de maîtriser l'ét... Lire

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Eau

Agences de l'eau : vers une nouvelle source de financement en 2023 ? Abonnés

Des réflexions sont lancées pour mettre plus en adéquation les capacités financières des agences de l'eau avec leurs missions, notamment concernant la biodivers... Lire

Déchets

Ameublement : l'extension de la filière REP aux décorations en textile est en consultation Abonnés

L'État a mis en consultation le projet d'extension de la filière de responsabilité élargie du producteur (REP) ameublement aux éléments de décoration textile. L... Lire

offres d'emploi

Agent Chargé du Contrôle d'Assainissement Collectif et non collectif (H/F)

Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

Responsable programmation travaux et études structurantes eau potable et assainissement H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - CDI

Bâtiment

Air intérieur : nouveau dispositif de surveillance des polluants dans les établissements publics Abonnés

Le ministère de la Transition écologique consulte le public, jusqu'au 27 février 2022, sur son nouveau dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérie... Lire

Déchets

Site de stockage Stocamine : un nouvel arrêté permet le redémarrage des travaux

À la demande de la ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, le préfet du Haut-Rhin a signé, le 28 janvier, un nouvel arrêté qui autorise la repris... Lire

Biodiversité

Arrêt définitif des extractions de sable coquillier en baie de Lannion

L'extraction de sable en baie de Lannion (Côtes-d'Armor) est un dossier définitivement enterré. C'est ce qu'indique le député (LREM) des Côtes-d'Armor, Éric Bot... Lire

parlons techno

Le street pooling : un phénomène urbain source de désordres... et de solutions (3/3)

Paris et sa région sont parmi les plus touchées par le street pooling. Retour sur les moyens mis en œuvre par le Syndicat des eaux d'Île-de-France et la régie a... Lire

Bâtiment : le groupe AXDIS, porté par son engagement dans la transition énergétique

Le distributeur de solutions photovoltaïques, de génie électrique et climatique pour le bâtiment, AXDIS, a fait le pari du conseil aux installateurs. Mission ré... 3 questions à...

solutions & innovations

BWT PLUG & REUSE, l'unité mobile de recyclage des eaux usées pour pilote

par BWT France

PARK-E, le carport 1-12 places pour recharger les véhicules électriques

par Ma Pergola Solaire

Nomination

• Nominations au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

Textes officiels

Energie

Arrêté du 26/01/2022
Arrêté du 26 janvier 2022 sur certains délais de dépôt de demandes de certificats d'économies d'énergie

Délibération du 20/01/2022
Délibération n° 2022-19 du 20 janvier 2022 portant décision sur les niveaux de dotation d'EDF SEI au titre du fonds de péréquation de l'électricité (FPE) pour l...

Eau

Décret du 31/01/2022
Décret n° 2022-93 du 31 janvier 2022 fixant la liste des territoires dont les rejets d'eaux usées et pluviales ont une incidence sur la qualité de l'eau pour le...

Risques

Décret du 31/01/2022
Décret n° 2022-96 du 31 janvier 2022 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de...

Agroécologie

Arrêté du 31/01/2022
Arrêté du 31 janvier 2022 autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les s...

Consultations

Jusqu'au 11/02/22 • Décret relatif à la procédure de déclaration loi sur l'eau

Jusqu'au 14/02/22 • Projet de décret relatif à l'obligation de communication des informations prévues à l'article 33 du règlement (CE) n° 1907/2006 à l'Agence européenne des produi...

Jusqu'au 14/02/22 • Projet de décret relatif à l'extension aux éléments de décoration textile de la filière à responsabilité élargie du producteur des éléments d'ameublement et por...

Jusqu'au 27/02/22 • Projet de décret en Conseil d'Etat portant modification du décret n°2011-1728 du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans...

+ de textes réglementaires

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