Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du vendredi 08 septembre
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[Déchets]Économie circulaire : le paiement à l'usage peut s'avérer économiquement compétitif pour les producteurs

Économie circulaire : le paiement à l'usage peut s'avérer économiquement compétitif pour les producteurs La Commission européenne partage les résultats de deux études qui tendent à montrer que des services de paiement à l'usage pourraient être au moins aussi intéressants économiquement pour les producteurs d'équipements que la vente de produits neufs. Lire AbonnésAbonnés

 
 
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La phrase du jour


« L'effondrement climatique a commencé »
 
  Bâtiment

Rénovation globale : l'aide MaPrimeRénov' Sérénité augmentera en octobre

Ce jeudi 7 septembre, l'Agence nationale de l'habitat (Anah) annonce une revalorisation des plafonds de travaux financés par l'aide MaPrimeRénov' Sérénité, afin... Lire

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  Biodiversité

Biodiversité ultramarine : l'OFB s'engage à financer 36 nouveaux projets

Ce mercredi 6 septembre, l'Office français de la biodiversité (OFB) a annoncé les lauréats de la dernière édition des trois appels à projets de son programme « ... Lire

  Biodiversité ultramarine : l'OFB s'engage à financer 36 nouveaux projets  
   Ofate - Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments en France et en Allemagne  
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  Déchets

Emballages et papiers : Citeo retient dix projets de recyclage en outre-mer AbonnésAbonnés

Citeo a retenu dix projets ultramarins de valorisation locale d'emballages ménagers et de papiers parmi la quinzaine présélectionnée en 2022. Quatre territoires... Lire

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  Transport

Pass rail : une proposition qui suscite l'adhésion autant que les doutes

Qui financera l'abonnement à bas coût et à usage illimité pour les transports régionaux et urbains proposé par le président de la République ? La question sera ... Lire

  Pass rail : une proposition qui suscite l'adhésion autant que les doutes  
  offre d'emploi  
 
  Process de traitement des eaux H/F  

Process de traitement des eaux H/F

Sect. Eau - Corse - CDI

 
 
  Transport

Stellantis atteste la compatibilité de ses véhicules thermiques avec les e-fuels AbonnésAbonnés

Si Stellantis continue d'investir dans la fabrication et la vente de véhicules hybrides et électriques (avec la promesse, lancée en 2021, d'injecter 30 milliard... Lire

  Stellantis atteste la compatibilité de ses véhicules thermiques avec les e-fuels  
  Biodiversité

Captures accidentelles de dauphins : un plan d'action en consultation AbonnésAbonnés

Le Conseil d'État avait donné six mois au Gouvernement pour agir contre les captures accidentelles de dauphins. L'échéance du 20 septembre ne sera pas tenue, ma... Lire

  Captures accidentelles de dauphins : un plan d'action en consultation  
  Environnement et Technique  
 
Adoptez le label "Chantier Zér0 Carbone"  

Adoptez le label "Chantier Zér0 Carbone"

par Association ARQE Chantier Zéro Carbone
 
 
Stations de relevage - solution durable, complète adaptée à vos exigences  

Stations de relevage - solution durable, complète adaptée à vos exigences

par GRUNDFOS
 
 
Multitec® BioControl : analyseur de biogaz à poste fixe et mobile  

Multitec® BioControl : analyseur de biogaz à poste fixe et mobile

par SEWERIN
 
  Agenda  
 
Préventica Toulouse 2023 Préventica Toulouse 2023
19 septembre au 21 septembre - AUSSONNE Le rdv de l'innovation pour la Qualité de Vie au Travail, pour toutes les entreprises et collectivités pour faire le point sur les nouvelles organisations du tr...
 
 
Pollutec 2023 Pollutec 2023
10 octobre au 13 octobre - Chassieu Rdv sur le salon incontournable des solutions innovantes en faveur de l'environnement, pour l'industrie, la ville et les territoires. Cette édition s'articulera...
 
 
EnerJ-meeting Nantes EnerJ-meeting Nantes
19 septembre - NANTES Construire et ré•nover, sobriété et solutions zéro carbone - Tendances et retours d'expériences
 
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  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Doctrine

Risques

[Étude] Le droit français des assurances à l'épreuve des catastrophes naturelles AbonnésAbonnés

Le régime d'indemnisation des dommages résultant d'une catastrophe naturelle fait face aux enjeux de l'augmentation de ces catastrophes. Malgré une réforme en 2... Lire

  Le droit français des assurances à l'épreuve des catastrophes naturelles
 
 

Textes officiels

Transport

• Règlement onu no 92 — prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement non d'origine des véhicules des catégories l1, l2, l3, l4 et l5 en ce qui concerne les émissions sonores

Aménagement

• Arrêté du 21 juillet 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Biodiversité

• Règlement d'exécution (UE) 2023/1706 de la Commission du 7 septembre 2023 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2020/1201 en ce qui concerne les listes de végétaux dont la sensibilité à Xylella fastidiosa est connue

• Règlement délégué (UE) 2023/1697 de la Commission du 19 juin 2023 relatif à la mise en œuvre des obligations internationales de l'Union, telles que visées à l'article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement europé...

Gouvernance

• Arrêté du 4 septembre 2023 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable (MRAe)

• Arrêté du 4 septembre 2023 portant nomination d'une membre associée de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable

 
 

Consultations

Jusqu'au 28/09/23 • Consultation publique : projet d'arrêté établissant des mesures spatio-temporelles visant la réduction des captures accidentelles de petits cétacés dans le golf...

Jusqu'au 28/09/23 • Méthode Label Bas Carbone dite « Ville arborée » pour la végétalisation des espaces urbains

Jusqu'au 29/09/23 • Consultation publique : projet d'arrêté relatif à la lutte contre Ceratocystis platani, agent pathogène du chancre coloré du platane

 
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