Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 24 octobre
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[Transport]Vélo partagé : une concurrence sérieuse pour la voiture

Vélo partagé : une concurrence sérieuse pour la voiture Faciliter l'accès au vélo électrique, via une offre de service public, permet de réduire l'usage de la voiture et de développer les trajets multimodaux. Telle est la conclusion d'une récente étude de l'Association des acteurs du vélo public. Lire

 
  Energie

Nucléaire : la création de nouveaux réacteurs pourrait être simplifiée jusqu'à 20 km autour de ceux en service AbonnésAbonnés

Un projet de décret propose d'alléger la création de réacteurs construits à moins de 500 m (en zone littorale) ou 5 km (hors zone littorale) d'une installation ... Lire

  Nucléaire : la création de nouveaux réacteurs pourrait être simplifiée jusqu'à 20 km autour de ceux en service  
  Eau

Matériaux en contact avec l'eau : la première liste positive européenne en consultation AbonnésAbonnés

Avec quatre nouveaux textes en consultation, dont la liste de substances autorisées, les propositions d'harmonisation européenne concernant les matériaux en con... Lire

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  Besoin d'aide pour comprendre les aides à la rénovation énergétique ? Oscar est là !  
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  Risques

[Vidéo] Risques Natech : « Les assureurs veulent alerter les industriels »

Avec l'accroissement des aléas climatiques, la question des risques Natech ne peut plus être simplement effleurée par les sites industriels. Les assureurs mette... Lire

  Risques Natech : « Les assureurs veulent alerter les industriels »  
  Déchets

REP bricolage et jardin : un organisme coordonnateur pour encadrer la concurrence entre Ecomaison et Valobat AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique met en consultation, jusqu'au 10 novembre, un projet de modification du cahier des charges de la filière de responsabil... Lire

  REP bricolage et jardin : un organisme coordonnateur pour encadrer la concurrence entre Ecomaison et Valobat  
  offre d'emploi  
 
  Technicien assainissement et eaux pluviales H/F    

Technicien assainissement et eaux pluviales H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - CDD / Mission

 
 
  Environnement et Technique  
 

parlons techno

 
 

Les CEE à portée de main des artisans avec le programme Oscar

Le programme OSCAR est un dispositif porté par l'ATEE pour simplifier les demandes de CEE effectuées par les artisans de la rénovation. Dans ce cadre, Saint-Gob... 3 questions à...

  Les CEE à portée de main des artisans avec le programme Oscar
 
 

solutions & innovations

 
 
VALORMAX BA : une gamme de matériels pour la valorisation de biomasse  

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par NOREMAT
 
 
RED, surveillance caméra thermométrique contre les incendies d'entrepôt  

RED, surveillance caméra thermométrique contre les incendies d'entrepôt

par KOOI SECURITY
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 10 octobre 2023 autorisant la société Energy-Levels SAS à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

Transport

• Décret n° 2023-974 du 23 octobre 2023 modifiant des dispositions du code de la route et du décret n° 2021-1062 du 9 août 2021, relatives à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, et dé...

• Arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur

• Arrêté du 12 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 13 mars 2020 relatif aux conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

• Arrêté du 12 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles

• Arrêté du 29 juin 2023 modifiant l'arrêté du 15 mai 2013 visant les conditions d'installation et de réception des dispositifs de post-équipement permettant de réduire les émissions de polluants des véhicules en service

Gouvernance

• Loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte

 
 

Consultations

Jusqu'au 13/11/23 • Consultation publique : projet de décret à la délivrance du conseil stratégique prévu à l'article R. 254-26-2 du code rural et de la pêche maritime

Jusqu'au 14/11/23 • Décret relatif aux compétences du président du conseil exécutif de Corse en matière de prévention de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques e...

 
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