Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du vendredi 06 mars
-

 

GOUVERNANCE
Industrie bas carbone : Bruxelles veut privilégier le « Made in EU »

Industrie bas carbone : Bruxelles veut privilégier le « Made in EU » La Commission propose des mesures pour encadrer l'accès aux marchés publics européens des produits bas carbone importés. Elle veut aussi encourager l'implantation de projets en Europe en simplifiant les demandes d'autorisation. Lire AbonnésAbonnés

 
  Ateliers Aires Conservées - Fondation François Sommer  
  Ateliers Aires Conservées - Fondation François Sommer  
  Gouvernance

Municipales : l'écologie, une préoccupation discrète mais omniprésente

Plusieurs enquêtes révèlent la grande attention portée par les électeurs aux enjeux environnementaux sur une large gamme de l'échiquier politique. Une prééminen... Lire

  Municipales : l'écologie, une préoccupation discrète mais omniprésente  
  Biodiversité

Ours brun : parution de l'arrêté relatif aux mesures à prendre en cas de comportement anormal

L'arrêté encadrant les opérations de conditionnement aversif des ours brun au comportement anormal ou dangereux est paru au Journal officiel du 5 février 2026. ... Lire

  Ours brun : parution de l'arrêté relatif aux mesures à prendre en cas de comportement anormal  
  offres d'emploi  
 
  Directrice ou Directeur EPTB Vienne H/F  

Directrice ou Directeur EPTB Vienne H/F

Sect. Aménagement - Nouvelle-Aquitaine - Fonctionnaire

 
  Responsable secteur relève et optimisation du réseau d'eau H/F  

Responsable secteur relève et optimisation du réseau d'eau H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - CDD

 
 
  Eau

Campagne polluants émergents : les résultats sur les pesticides sont publiés AbonnésAbonnés

Un second volet de résultats issus de la campagne de recherche de polluants émergents de l'Anses (2023-2025) est publié : il porte sur une sélection de pesticid... Lire

  Campagne polluants émergents : les résultats sur les pesticides sont publiés  
  Energie

ENR : des coûts de soutien à la baisse, à optimiser encore ? AbonnésAbonnés

L'optimisation du coût de soutien aux énergies renouvelables est dans l'air du temps. Alors qu'une mission doit rendre prochainement ses conclusions sur ce suje... Lire

  ENR : des coûts de soutien à la baisse, à optimiser encore ?  
 
LES DÉPÊCHES
Conseil national de la transition écologique : Hervé Gillé, sénateur socialiste ...
05/03/2026    Abonnés Abonnés
Électricité : RTE et les chambres d'agriculture ont signé, en février, une chart...
05/03/2026    Abonnés Abonnés
Biocides : le Conseil de l'Union européenne a adopté sa position concernant une ...
05/03/2026    Abonnés Abonnés
Toutes les dépêches
 
  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 
Déchets

Réemploi des matériaux de chantier : la Ville de Paris s'essaie au réemploi in situ de déchets de démolition

La RIVP, accompagnée par Ecominéro, se lance dans un projet innovant de réemploi de matériaux récupérés sur un bâtiment démoli. Ici, le projet est ambitieux en ... Lire
AbonnésAbonnés

  Réemploi des matériaux de chantier : la Ville de Paris s'essaie au réemploi in situ de déchets de démolition
 
 

solutions & innovations

 
 
Bungalows et conteneurs de rétention pour stocker les produits dangereux  

Bungalows et conteneurs de rétention pour stocker les produits dangereux

par DIFOPE
 
 
Panorama : votre plateforme de supervision industrielle globale  

Panorama : votre plateforme de supervision industrielle globale

par CODRA
 
  Agenda  
 
Open Energies, le rendez-vous des énergies intelligentes Open Energies, le rendez-vous des énergies intelligentes
10 mars au 11 mars | À Chassieu Réunir les acteurs autour d'une offre intégrée et experte, pour transformer les défis de l'énergie en opportunités concrètes. Ce rendez-vous professionnel uniqu...
 
 
Forum national des éco-entreprises Forum national des éco-entreprises
02 avril | À Paris Le Forum national des éco-entreprises, organisé par le PEXE, est le rendez-vous de la communauté d'affaires et d'innovation pour accélérer la transition écologi...
 
 
Salon CYCL'EAU Toulouse Salon CYCL'EAU Toulouse
25 mars au 26 mars | À Aussonne Le rendez-vous incontournable des professionnels de la filière eau pour le bassin Adour-Garonne Bienvenue au prochain Salon CYCL'EAU à Toulouse ! C'est avec u...
 
  + d'évènements  
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Aménagement

La justice administrative refuse d'annuler un PLUi contesté du fait de la richesse du sol AbonnésAbonnés

Par un jugement du 26 février 2026, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté la demande de la société Imérys Filtration France qui contestait le... Lire

  La justice administrative refuse d'annuler un PLUi contesté du fait de la richesse du sol
 
 

Doctrine

Transport

[Étude] Réduction des émissions de gaz à effet de serre : les défis posés par le recours aux pavillons de complaisance AbonnésAbonnés

Le recours aux pavillons de complaisance, encouragé par un vide juridique et par la souplesse des régimes d'immatriculation, compromet la réduction des émission... Lire

  Réduction des émissions de gaz à effet de serre : les défis posés par le recours aux pavillons de complaisance
 
 

Textes officiels

NOUVEAU
Chaque matin, votre abonnement vous donne accès au résumé analytique des textes du jour ci-dessous publiés aux Journaux officiels.
Energie

• Décret n° 2026-159 du 4 mars 2026 modifiant le décret n° 2024-1249 du 30 décembre 2024 relatif aux aides pour l'électrification rurale

• Arrêté du 2 mars 2026 abrogeant les arrêtés du 22 juin 2009 et du 12 août 2013 autorisant la société Antargaz à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

• Arrêté du 2 mars 2026 abrogeant l'arrêté du 17 septembre 2018 autorisant la société Antargaz à exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients...

• Arrêté du 27 février 2026 autorisant la société Molgas Energia à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

• Arrêté du 27 février 2026 autorisant la société Premium Energy à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

• Arrêté du 27 février 2026 autorisant la société Sirius Energy SA à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

Déchets

• Décret n° 2026-162 du 4 mars 2026 relatif à l'expérimentation du réemploi des emballages des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et d...

Agroécologie

• Décret n° 2026-161 du 5 mars 2026 établissant un régime d'aides à l'installation en agriculture à Saint-Pierre-et-Miquelon

• Décret n° 2026-160 du 4 mars 2026 portant dispositions de coordination en conséquence de la création des structures de conseil et d'accompagnement du réseau Fra...

Gouvernance

• Arrêté du 5 mars 2026 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des i...

 
 

Consultations

Jusqu'au 05/02/26 • Consultation du public d'un document d'orientation et de justification relatif a la révision de la décision 2008-DC-0095

 
  + de textes officiels  
  actualités| technique| droit| agenda| vidéos  
  Actu-Environnement
Désinscription - Contact

Vous recevez ce mail suite à votre inscription à la newsletter du site Actu-Environnement. Pour vous assurer de recevoir notre newsletter, nous vous recommandons d'ajouter l'adresse info@actu-environnement.com à vos contacts.
Facebook Twitter LinkedIn Youtube Instagram
Cogiterra - 64, rue Nationale - 75013 Paris
Actu-Environnement 2026 - © Cogiterra - CNIL N°845317 - Tous droits réservés