Edition du 16/03/2012 envoyée à 15.523 abonnés
La gestion des ressources naturelles (terres rares, eau), l'incertitude et les risques liés aux marchés du pétrole et du gaz et les questions de sûreté et de gestion des déchets pour le nucléaire sont des défis pour le secteur de l'énergie en 2012.
Le bilan 2011 d'Airparif montre une pollution chronique et stable. Dans le contexte du contentieux européen relatif aux PM10, les responsables de la surveillance de l'air francilien ont détaillé la stratégie de retour à une qualité correcte.
Avis aux opérateurs économiques sur l'obligation de communiquer à l'ANSES les données exigées sur les substances inscrites au plan d'actions triennal d'évaluation des substances ...
LOI n° 2012-354 du 14 mars 2012 de finances rectificative pour 2012
Arrêté du 7 mars 2012 modifiant l'arrêté du 29 mars 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état du bâtiment relatif à la présence de termites
Arrêté du 6 mars 2012 portant homologation de la décision n° 2011-DC-0252 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 soumettant certaines activités nucléaires à déclar...
Arrêté du 6 mars 2012 portant homologation de la décision n° 2011-DC-0253 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 prise en application du code de la santé publique,...
Arrêté du 2 mars 2012 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2006, modifié par l'arrêté du 20 décembre 2006, désignant les services de police de l'eau compétents sur la liste des cours...
Arrêté du 8 février 2012 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métro...
Arrêté du 8 février 2012 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants à usage principal d'habitation proposés à ...
Instruction du 6 décembre 2011 relative à la contribution des fournisseurs d’énergie au programme Habiter mieux et à la valorisation des certificats d’économies d’énergie