La Quotidienne Actu-Environnement

Edition du 21/06/2013 envoyée à 20.090 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Débat sur l'énergie : le difficile équilibre entre débat technique et participation citoyenne

Le 20 juin, le conseil national du débat sur l'énergie a fait le bilan du volet citoyen. L'occasion de souligner que sur certains points les citoyens rejoignent les pistes émergeant du débat d'experts tandis que sur d'autres, un réel décalage existe.

Débat sur l'énergie : le difficile équilibre entre débat technique et participation citoyenne

Livre : déchets, effluents et pollution / impacts sur l'environnement et la santé

Le reste de l'actualité

Une règlementation européenne timide sur les forages d'hydrocarbures en haute mer

Une règlementation européenne timide sur les forages d'hydrocarbures en haute mer

Les opérations pétrolières et gazières en haute mer se déroulent en l'absence de règles en matière de responsabilités et d'indemnisations en cas de pollution. Une directive sur les forages offshore tente de mettre fin à ce vide juridique.

Les Flash-Info du jour

				OGM : la Pologne sera traduite devant la Cour de justice pour non contrôle des cultures

				Rénovation de l'habitat :  l'éco-conditionnalité des aides publiques sera effective à partir de juillet 2014
				Marché carbone : des parlementaires votent pour le gel transitoire de quotas de CO2

				Les réseaux de centres VHU de huit constructeurs automobiles approuvés

				Maïs OGM : l'Efsa refuse un dossier de Syngenta jugé incomplet
				Exposition aux CMR : un droit à surveillance médicale pour les anciens militaires

				Nuisances aériennes : le Conseil d'Etat annule une partie du dispositif francilien

				UE : accord politique sur le septième programme d'action pour l'environnement

Pompe auto-amorçante Gorman-Rupp Ultra V & Ultra Mate pour eaux usées par Hydro Group

Pompe auto-amorçante Gorman-Rupp Ultra V & Ultra Mate pour eaux usées par HYDRO GROUP

Réutilisation des eaux usées traitées en irrigation

L'agenda du jour

24 juin 2013

Conférence : La ville à l’épreuve des crises : une opportunité pour refonder la fabrique urbaine ? Paris 7 - France

A partir du
20 juillet 2013

Grands chemins d'envies rhônements - 13ème édition Port Saint Louis (13) - France

15 octobre 2013

Colloque « Environnement et Industrie » Paris 7 - France

La réglementation du jour

Règlement du 20/06/2013

Règlement d’exécution (UE) no 586/2013 de la Commission du 20 juin 2013 modifiant le règlement (CE) no 1235/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 834/2007 du C...

Décret du 19/06/2013

Décret n° 2013-514 du 19 juin 2013 portant publication de l'amendement de l'annexe 2 de l'accord du 24 novembre 1996 sur la conservation des cétacés de la mer Noire, de la Médite...

Décret du 19/06/2013

Décret n° 2013-520 du 19 juin 2013 portant classement du parc naturel régional des Volcans d'Auvergne (région Auvergne)

Décret du 18/06/2013

Décret n° 2013-513 du 18 juin 2013 relatif à la surveillance médicale postprofessionnelle des militaires exposés à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduc...

Règlement d'exécution du 17/06/2013

Règlement d’exécution (UE) no 570/2013 de la Commission du 17 juin 2013 portant approbation de la substance active géraniol, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parleme...

Règlement d'exécution du 17/06/2013

Règlement d'exécution (UE) no 578/2013 de la Commission du 17 juin 2013 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

Arrêté du 10/06/2013

Arrêté du 10 juin 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Peugeot Citroën Automobiles SA en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'e...

Arrêté du 07/06/2013

Arrêté du 7 juin 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2012 portant composition et organisation du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géogr...

Arrêté du 06/06/2013

Arrêté du 6 juin 2013 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'a...

Arrêté du 04/06/2013

Arrêté du 4 juin 2013 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie

Arrêté du 04/06/2013

Arrêté du 4 juin 2013 portant habilitation d'un organisme en application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression

Arrêté du 29/05/2013

Arrêté du 29 mai 2013 portant validation de programmes d'information et de formation en faveur de la maîtrise de la demande énergétique dans le cadre du dispositif des certificat...

Instruction du 23/05/2013

Instruction n° 2042/DEF/DCSEA/SDE2/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducte...

Arrêté du 22/05/2013

Arrêté du 22 mai 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Jaguar Land Rover France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environn...

Arrêté du 21/05/2013

Arrêté du 21 mai 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Hyundai Motor France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnemen...

Arrêté du 21/05/2013

Arrêté du 21 mai 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Mazda Automobiles France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environn...

Arrêté du 21/05/2013

Arrêté du 21 mai 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Daihatsu France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement

Arrêté du 21/05/2013

Arrêté du 21 mai 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Mitsubishi Motors Automobiles France en application de l'article R. 543-156-1 du code d...

Arrêté du 21/05/2013

Arrêté du 21 mai 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Suzuki France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement

Arrêté du 21/05/2013

Arrêté du 21 mai 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par General Motors France pour la marque Opel en application de l'article R. 543-156-1 du c...

Arrêté du 21/05/2013

Arrêté du 21 mai 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Toyota France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement

Rendez-vous lundi pour de nouvelles actus...

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