La Quotidienne Actu-Environnement

L'Actu Environnement du jour

Edition du 04/05/2017 envoyée à 34.935 abonnés

Maîtrise de la végétation : assurez la continuité de service de vos activités
par Office National des Forêts

Aménagement : l’accompagnement du volet Milieu naturel de vos projets
par NCA environnement

				Energies : avec Insul'grid, Valorem veut rendre les zones insulaires indépendantes
				Biométhane : une accélération freinée par les règlementations

				Ponctions budgétaires sur les agences de l'eau : la répartition de l'effort entre bassins est fixée
				Un atlas européen pour la gestion des eaux urbaines

				Biocides : un arrêté encadre l'utilisation des produits de protection du bois et les rodenticides
				La Commission européenne veut améliorer l'accès à la justice en matière environnementale

				Prestation de transport : toutes les émissions de gaz à effet de serre doivent désormais être mesurées


	Nomination des membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

A partir du
29 avril 2017

30 mai 2017

A partir du
26 juin 2017



		Energie Circulaire du 20/04/2017 Circulaire du 20 avril 2017 relative au régime fiscal des produits énergétiques destinés à la navigation aérienne

		Transport Arrêté du 27/04/2017 Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes

		Biodiversité Décret du 03/05/2017 Décret n° 2017-695 du 3 mai 2017 relatif aux activités réalisées par l'Agence française pour la biodiversité avec l'appui du Muséum national d'histoire naturelle
		Arrêté du 02/05/2017 Arrêté du 2 mai 2017 fixant les caractéristiques et exigences techniques des dispositifs de partage des positions visant à éviter les collisions des navires avec les cétacés dans l...
		Arrêté du 25/04/2017 Arrêté du 25 avril 2017 portant approbation de la directive régionale d'aménagement de Bretagne
		Arrêté du 25/04/2017 Arrêté du 25 avril 2017 portant approbation de la directive régionale d'aménagement de Bretagne

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