LA NEWSLETTER du lundi 18 octobre

Dans les mains de qui réside le futur de l'éolien en France ?

Dans les mains de qui réside le futur de l'éolien en France ? En 2050, l'éolien pourrait devenir la première source d'énergie et d'électricité. Le débat public actuel ne semble pas le garantir. Gouvernement, élus, exploitants, citoyens : tous ont un rôle à jouer pour assurer le futur de la filière. Abonnés

Déchets

Un projet de décret encadre l'affichage de certaines propriétés environnementales des produits Abonnés

La loi Agec prévoit de renforcer l'affichage environnemental. Un projet de décret liste les produits qui devront préciser la présence de matières recyclées ou d... Lire

Gouvernance

Le Conseil des droits de l'homme des Nations unies reconnait le droit à un environnement sain

« Nous devons nous appuyer sur cet élan pour dépasser la fausse séparation entre l'action environnementale et la protection des droits de l'homme. Il n'est que ... Lire

offre d'emploi

Chef d'équipe en charge des travaux eau potable et assainissement en régie H/F

Sect. Eau - Occitanie - CDI

Risques

Qualité de l'air : l'Ademe retient 29 projets de recherche Abonnés

L'Agence de la transition écologique (Ademe) a retenu vingt-neuf projets de recherche dans le cadre de son programme « Aqacia » lancé en septembre 2020. Celui-c... Lire

Risques

Qualité de l'air : le confinement fait de 2020 une année record

Compte tenu des arrêts d'activités et de la réduction du trafic routier, l'année 2020 constitue une bonne année en termes de qualité de l'air. Cette éclaircie a... Lire

Biodiversité

COP 15 Biodiversité : les États adoptent la Déclaration de Kunming

La première partie de la 15e Conférence des parties (COP 15) à la Convention sur la diversité biologique (CDB) s'est achevé ce vendredi 15 octobre. Le segment d... Lire

Energie

Décarbonation de l'industrie : l'Ademe lance un appel à candidatures Abonnés

L'Agence de la transition écologique (Ademe) lance un appel à candidatures aux entreprises industrielles qui ont comme objectif la décarbonation et la transitio... Lire

Risques

Installations Seveso : les syndicats dénoncent un allègement des contrôles en Normandie Abonnés

Les contrôles des installations classées ont-ils été assouplis dans la région Normandie, qui a connu l'accident de Lubrizol, en septembre 2019, et qui abrite de... Lire

Biodiversité

Chasses traditionnelles : les arrêtés publiés, la consultation publique oubliée Abonnés

« En France, rarement un chef de l'État aura fait autant de cadeaux et accordé de passe-droits au monde de la chasse », estime la Ligue pour la protection des o... Lire

Déchets

[Pollutec] Orée aborde les leviers d'innovation proposés par l'économie circulaire

L'association multiacteur Orée s'intéresse à la manière dont l'économie circulaire contribue à « créer de la valeur » au sein des territoires. À l'occasion du s... Lire

parlons techno

Téléchargez le Panorama des Solutions spécial Pollutec 2021

Que retenir de Pollutec qui vient de fermer ses portes sur un beau succès ? Que l'innovation accélère. Le Panorama Environnement & Technique met en lumière les ... Panorama

solutions & innovations

Bennes basculantes eco GIO pour le tri sélectif des déchets d'emballages

par Goubard

EcomZen 2 / EcomLite 2 : stations connectées pour la surveillance de la QAI

par Pollutec 2021

Nominations

• nomination au conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité

• Nominations au Haut Comité du système de transport ferroviaire

• Nominations au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

• Nomination au comité de gestion des charges de service public de l'électricité

Textes officiels

Energie

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/122/Éolien Centre Manche/1 du 6 octobre 2021 relative au projet de parc éolien en mer Centre Manche

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/125/Hynovera/1 du 6 octobre 2021 relative au projet Hynovera d'usine de production de bio-carburants à Gardanne (13)

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/128/Production multicombustible Ricanto/5 du 6 octobre 2021 relative à la construction de nouveaux moyens multi-combustible sur le site de Rica...

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/136/ENVISIONAESC/2 du 6 octobre 2021 relative à la création d'une usine de batteries électriques (59)

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/137/Éolien Méditerranée/6 du 6 octobre 2021 relative aux projets de parcs éoliens flottants en mer Méditérranée

Eau

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/123/Haliotis/1 du 6 octobre 2021 relative au projet Haliotis de réhabilitation de la station d'épuration de Nice (04)

Risques

Arrêté du 30/09/2021
Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 214)

Arrêté du 30/09/2021
Arrêté du 30 septembre 2021 portant agrément de la société Abest Ingénierie en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Transport

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/130/TCSP Martinique/5 du 6 octobre 2021 relative au projet de développement transport en commun en site propre à la Martinique (972)

Aménagement

Arrêté du 15/10/2021
Arrêté du 15 octobre 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/124/RN13/1 du 6 octobre 2021 relative à l'aménagement à 2*2 voies de la RN 13 d'Evreux à Chaufour-les-Bonnières (27)

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/126/Établissement pénitentiaire Muy/1 du 6 octobre 2021 relative à la construction d'un établissement pénitentiaire à Muy (83)

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/127/RN 21/1 du 6 octobre 2021 relative à l'aménagement de la RN 21 entre Agen et Villeneuve-sur-Lot (47)

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/132/PPTEDLVAGGLO/1 du 6 octobre 2021 relative au conseil - plan paysage et transition énergetique de DLV Agglo (13)

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/133/PPTE Gardon Pont du Gard/2 du 6 octobre 2021 relative au conseil - plan paysage et transition énergétique des grands sites des Gorges du Ga...

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/134/A31 bis/7 du 6 octobre 2021 relative au projet de liaison autoroutière A31 bis GYE-frontière luxembourgeoise

Décision du 06/10/2021
Décision n° 2021/135/Poitiers-Limoges/2 du 6 octobre 2021 relative à la mise en concession autoroutière de l'itinéraire Poitiers-Limoges (86-87)

Biodiversité

Avis du 16/10/2021
Avis n° 32 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2021

Arrêté du 12/07/2021
Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 Vallées de la Loire et de l'Allier (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12/07/2021
Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire ...

Annexe du 12/07/2021
Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de co...

Carte du 12/07/2021
Carte de l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de co...

Carte du 12/07/2021
Carte de l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone...

Annexe du 12/07/2021
Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à Ecrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de l'Auzon (zone spéci...

Carte du 12/07/2021
Carte de l'arrêté du 12 juillet 2021 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à Ecrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de l'Auzon (zone spéci...

Annexe du 12/07/2021
Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale ...

Carte du 12/07/2021
Carte de l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale ...

Carte du 11/07/2021
Carte de l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale ...

Arrêté du 25/05/2021
Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conserva...

Gouvernance

Décret du 15/10/2021
Décret n° 2021-1346 du 15 octobre 2021 relatif à la date et aux modalités de transfert définitif des services ou parties de service du ministère de la transitio...

Consultation

Jusqu'au 12/11/21 • Extension of scope of procedures for determination of CO2 emissions of heavy-duty vehicles

+ de textes réglementaires

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