LA NEWSLETTER du lundi 26 septembre

Le réchauffement climatique pourrait doper le développement de l'agrivoltaïsme

Le réchauffement climatique pourrait doper le développement de l'agrivoltaïsme [Vidéo] Une nouvelle installation vient d'être inaugurée dans les Pyrénées-Orientales. Un même espace pour produire à la fois de l'énergie et des produits agricoles. Avec l'agriculture pour priorité, du moins selon le contrat de départ. Reportage.

Aménagement

Projets éoliens : la covisibilité avec un bâtiment remarquable doit être prise en compte Abonnés

C'est une décision qui ne va pas donner le sourire aux développeurs éoliens. Par un arrêt du 22 septembre 2022, le Conseil d'État a jugé que, pour délivrer, ou ... Lire

Gouvernance

Code minier : un ajustement des ordonnances en consultation Abonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public un projet d'ordonnance portant diverses dispositions relatives au Code minier. Ce te... Lire

offre d'emploi

Un(e) Contrôleur(euse) des installations d'assainissement - SPAC Logement

Sect. Eau - Île-de-France - Fonctionnaire

Risques

[Infographie] Rayonnements ionisants : l'exposition repart à la hausse après la crise sanitaire

Le bilan 2021 de l'exposition professionnelle aux rayonnements ionisants montre une dose individuelle moyenne en hausse, mais qui reste inférieure à la période ... Lire

Energie

Biométhane : le gouvernement rallonge les délais de mise en service et indexe le tarif d'achat sur l'inflation Abonnés

Deux mesures, demandées et attendues par la filière depuis plus de six mois, ont finalement été prises pour faciliter le développement et la mise en service d'i... Lire

Eau

Métabolites de pesticides dans l'eau : Générations futures demande le retrait du S-métolachlore

Comme dit le dicton : « plus on cherche, plus on trouve ». C'est bien ce qui est en train de se passer dans de nombreuses communes de France où la surveillance ... Lire

Bâtiment

Décret Tertiaire : les assujettis ont jusqu'à fin 2022 pour déclarer leurs consommations d'énergie Abonnés

Les propriétaires et exploitants de bâtiments assujettis au décret Tertiaire avaient initialement jusqu'au 30 septembre 2022 pour déclarer leurs premières donné... Lire

Biodiversité

L'impact des parcs photovoltaïques en zones naturelles suscite des inquiétudes Abonnés

Le photovoltaïque fait partie des deux axes prioritaires du gouvernement pour développer les énergies renouvelables. Mais l'impact sur la biodiversité des parcs... Lire

Aménagement

Arbre en ville (2/2) : comment maximiser ses bienfaits Abonnés

Les arbres se montrent de bons alliés pour rafraîchir les villes. Mais pour bénéficier de leurs bienfaits, certaines conditions sont à respecter. Tour d'horizon... Lire

Bac souple pliable amovible : une bâche de rétention souple multifonction

par DIFOPE

Portes étanches Acquastop Integra Swing

par 2 L'eau Protection

Centre de Test Pellenc ST : optimisez vos process de traitement des déchets

par Pellenc ST

Textes officiels

Risques

Arrêté du 02/09/2022
Arrêté du 2 septembre 2022 portant habilitation d'un organisme pour la réalisation d'opérations de contrôle et d'approbation dans le domaine du suivi en service...

Instruction du 19/07/2022
Instruction du 19 juillet 2022 relative à la lutte contre la pollution du milieu marin

Arrêté du 22/09/2021
Arrêté du 22 septembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime...

Aménagement

Arrêté du 23/09/2022
Arrêté du 23 septembre 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Agroécologie

Directive du 23/09/2022
Directive d'exécution (UE) 2022/1647 de la Commission du 23 septembre 2022 modifiant la directive 2003/90/CE en ce qui concerne une dérogation pour les var...

Directive du 23/09/2022
Directive d'exécution (UE) 2022/1648 de la Commission du 23 septembre 2022 modifiant la directive 2003/91/CE en ce qui concerne une dérogation pour les var...

Arrêté du 20/09/2002
Arrêté du 20 septembre 2002 portant nomination au sein du conseil de gestion du fonds d'indemnisation des victimes de pesticides

Gouvernance

Circulaire du 19/09/2022
Circulaire du 19 septembre 2022 - Politiques prioritaires du Gouvernement

Convention du 15/09/2022
Décision du 15 septembre 2022 portant création du groupe scientifique et technique du label Bas-Carbone

Consultations

Jusqu'au 17/10/22 • Consultation publique relative aux évolutions de la méthode de construction des tarifs réglementés de vente d'électricité

Jusqu'au 23/10/22 • Plan national d'actions 2021-2031 en faveur des Harttiella et des Anomaloglossus de Guyane

Jusqu'au 16/12/22 • Écoconception — La Commission européenne va examiner la nécessité de nouvelles règles sur l'impact environnemental du photovoltaïque

+ de textes réglementaires

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