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Règlement du 19 janvier 2024

(2024/331)
Règlement (UE) 2024/331 de la Commission du 19 janvier 2024 modifiant les annexes II et V du Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’oxamyl présents dans ou sur certains produits Texte du 19/01/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 22/01/2024.
Source : JOUE

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