Le règlement d’exécution (UE) 2024/1752 de la Commission modifie le règlement d’exécution (UE) 2021/552 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family», détenue par Veltek Associates Inc. Europe. Ce texte introduit des modifications administratives et mineures à cette autorisation, initialement accordée en 2021 pour une durée déterminée.

Les modifications administratives portent notamment sur l’ajout de fabricants de substances actives, tandis que les modifications mineures concernent les instructions d’emploi pour plusieurs sous-catégories de produits (meta-RCP 2, 3 et 4), l’augmentation de la durée de conservation ainsi que des ajustements dans les tailles d’emballage pour certains produits. Ces changements ont été notifiés par le titulaire de l’autorisation et évalués par l’Agence européenne des produits chimiques, qui a confirmé leur conformité aux conditions réglementaires en vigueur.

Le texte précise que, à l’exception de ces modifications, toutes les autres informations du résumé des caractéristiques du produit (RCP) restent inchangées. L’annexe du règlement initial est entièrement remplacée pour intégrer ces ajustements et faciliter l’accès à une version consolidée du RCP. La famille de produits biocides concernée, classée sous le type de produit TP02 (désinfectants et algicides non destinés à une application directe sur l’homme ou l’animal), comprend plusieurs formulations, dont des lingettes, des aérosols et des sprays, utilisées dans les salles propres des secteurs pharmaceutique, biopharmaceutique et des dispositifs médicaux.

Les produits contiennent du propane-2-ol comme substance active et sont soumis à des mentions de danger et conseils de prudence spécifiques, notamment en matière d’inflammabilité, d’irritation oculaire et de risques liés à l’inhalation. Les conditions d’utilisation, les mesures de gestion des risques, les instructions de premiers secours et les modalités de stockage sont détaillées pour chaque sous-catégorie de produits, conformément aux exigences réglementaires.