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Résultats 4216 à 4230 sur 47962 articles publiés
Échouage de dauphins : la fermeture de la pêche semble porter ses fruits
Échouage de dauphins : la fermeture de la pêche semble porter ses fruits
Biodiversité - 03/04/2024
« À la date du 20 février, l'année 2024 présente un niveau d'échouages plutôt faible en comparaison de la série temporelle 2016-2023 », confirme l'observatoire Pelagis de l'université de La Rochelle et du Centre national de recherche scientifique (CN...
Les opérations d'autoconsommation collective s'ouvrent au gaz renouvelable
Les opérations d'autoconsommation collective s'ouvrent au gaz renouvelable
Energie - 03/04/2024
Deux décrets et un arrêté du 29 mars précisent les modalités d'ouverture des opérations d'autoconsommation collective étendue au gaz renouvelable, comme le prévoit la loi d'accélération des énergies renouvelables de 2023. Il n'existe pas, à l'heure a...
Diagnostic immobilier : la CDI-Fnaim et la Fidi unissent leurs voix
Diagnostic immobilier : la CDI-Fnaim et la Fidi unissent leurs voix
Bâtiment - 03/04/2024
La Chambre des diagnostiqueurs immobiliers de la Fédération nationale de l'immobilier (CDI-Fnaim) et la Fédération interprofessionnelle du diagnostic immobilier (Fidi) ont décidé de s'unir, annoncent-elles dans un communiqué, ce 2 avril. Leur rapproc...
Obligations légales de débroussaillement : le Gouvernement facilite les travaux
Obligations légales de débroussaillement : le Gouvernement facilite les travaux
Aménagement - 03/04/2024
Trois textes réglementaires destinés à faciliter les obligations légales de débroussaillement (OLD) ont été publiés, les 30 et 31 mars, au Journal officiel. Ces textes, dont seuls les deux premiers avaient fait l'objet d'une consultation publique, so...
Les pistes de France Eau publique pour un financement suffisant des services d'eau
Les pistes de France Eau publique pour un financement suffisant des services d'eau
Eau - 02/04/2024
Pour faire face à une réduction des recettes des services eau et assainissement à l'heure où les moyens doivent être accrus, France Eau publique (FEP) propose plusieurs pistes – fiscales et réglementaires - pour en garantir le financement.
Exploitation minière des fonds marins : les négociations patinent à quatre mois de l'échéance
Exploitation minière des fonds marins : les négociations patinent à quatre mois de l'échéance
Biodiversité - 02/04/2024
La communauté internationale a jusqu'à fin juillet pour s'accorder sur un cadre réglementaire à appliquer à l'exploitation minière des fonds marins. Et compte tenu de la conclusion des dernières discussions, le calendrier sera serré.
La difficile mise en balance des impacts sur l'environnement et la santé dans l'autorisation administrative
La difficile mise en balance des impacts sur l'environnement et la santé dans l'autorisation administrative
Aménagement - Doctrine 02/04/2024
Les normes et leur contrôle juridictionnel essaient de traduire les aspirations contradictoires de la société, entre protection de l'environnement et de la santé, et satisfaction des besoins dans une économie du bien-être basée sur le marché.
Rénovation : les nouvelles conditions pour bénéficier de l'éco-PTZ
Rénovation : les nouvelles conditions pour bénéficier de l'éco-PTZ
Bâtiment - 02/04/2024
Un décret, publié le 31 mars 2024, prolonge le bénéfice de l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) jusqu'au 31 décembre 2027, pour les propriétaires et les syndics de copropriété afin de financer des travaux de rénovation énergétique des logements. Ce texte...
Nucléaire : un décret facilite la construction des nouveaux réacteurs
Nucléaire : un décret facilite la construction des nouveaux réacteurs
Aménagement - 02/04/2024
Après l'annonce par Emmanuel Macron en février 2022 de la construction de six, voire quatorze, nouveaux réacteurs nucléaires de type EPR et un soutien à la construction de petits réacteurs modulaires, la loi du 22 juin 2023 a prévu des mesures destin...
Recycler le béton dans le béton (1/4) : de la possibilité technique à la réalisation effective
Recycler le béton dans le béton (1/4) : de la possibilité technique à la réalisation effective
Bâtiment - 02/04/2024
Peut-on valoriser des bétons de démolition dans de nouveaux bétons ? Oui ! Techniquement, c'est possible. Questions en suspens : avec quelles limites ? Et quelle viabilité constructive et économique ? Tentative de réponse.
Électrification : 43 sites et zones industrielles pourront bénéficier de procédures allégées de raccordement
Électrification : 43 sites et zones industrielles pourront bénéficier de procédures allégées de raccordement
Energie - 02/04/2024
La loi d'accélération des énergies renouvelables de 2023 prévoit un allègement des procédures pour le raccordement électrique des grands projets industriels nécessaires à la transition énergétique. Ces modifications concernent les installations de pr...
Indice de réparabilité : la DGCCRF constate de très nombreuses irrégularités
Indice de réparabilité : la DGCCRF constate de très nombreuses irrégularités
Déchets - 29/03/2024
En 2022, la direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) a mené une enquête auprès des distributeurs (magasins ou sites internet) pour vérifier la conformité de l'affichage de l'indice de réparabil...
Natura 2000 : l'autorisation de retourner une prairie annulée pour insuffisance de l'évaluation d'incidences
Natura 2000 : l'autorisation de retourner une prairie annulée pour insuffisance de l'évaluation d'incidences
Biodiversité - 29/03/2024
Par une décision du 28 février 2024, la cour administrative d'appel de Lyon a annulé l'arrêté de la préfète de la Nièvre du 17 février 2020 qui avait autorisé une exploitation agricole à retourner, pour les cultiver, 55 hectares de prairies permanent...
Coup de pouce CEE Chauffage : le nouvel arrêté est paru
Coup de pouce CEE Chauffage : le nouvel arrêté est paru
Bâtiment - 29/03/2024
Le ministère de l'Économie a publié, ce 29 mars au Journal officiel, un nouvel arrêté relatif aux bonifications financières du « Coup pouce chauffage », dans le cadre des certificats d'économies d'énergie (CEE). Ce texte intervient après que le Conse...
CSR : Paprec reprend le marché public à la Réunion 
CSR : Paprec reprend le marché public à la Réunion 
Déchets - 29/03/2024
Paprec fait son retour dans le projet d'unité de valorisation de combustibles solides de récupération (CSR) du Syndicat mixte de traitement des déchets des microrégions ouest et sud de La Réunion (Ileva). Le 15 mars, Paprec Énergie annonce avoir conc...

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