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Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de la vallée de la Charente moyenne et Seugnes (zone de protection spéciale);
Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de l'estuaire et basse vallée de la Charente (zone de protection spéciale).
Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de la Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint-Augustin (zone de protection spéciale).
Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de l'estuaire de la Gironde : marais de la rive nord (zone de protection spéciale).
Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 du marais de Brouage-Oléron (zone de protection spéciale).
Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de l'anse de Fouras, baie d'Yves, marais de Rochefort (zone de protection spéciale);
Circulaire du 5 juillet 2004 relative à la quatrième campagne de surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates.
Arrêté du 5 juillet 2004 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie.
Arrêté du 2 juillet 2004 portant nomination du directeur de l'Etablissement public chargé du parc national de Port-Cros.
Arrêté du 2 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement.
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