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Arrêté du 16 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Circulaire GS/7 D, DGUHC/QC, D4 E et DIGITIP du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile
Arrêté du 15 octobre 2001 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 15 octobre 2001 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 12 octobre 2001 portant nomination à un comité de bassin
Décret no 2001-937 du 10 octobre 2001 modifiant le décret no 2000-1241 du 11 décembre 2000 pris pour l'application des articles 10 et 14 du décret no 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement
Arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Arrêté du 9 octobre 2001 fixant les montants annuels de l'indemnité de fonction attribuée aux personnels de la filière administrative exerçant au ministère chargé de l'environnement (Journal officiel du 12 octobre 2001)
Décret no 2001-932 du 9 octobre 2001 portant création d'une indemnité de fonction en faveur des personnels de la filière administrative exerçant au ministère chargé de l'environnement
Décret no 2001-943 du 8 octobre 2001 portant création de la réserve naturelle des Coussouls de Crau (Bouches-du-Rhône)
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