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Arrêté du 17 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1995 relatif à la mise à l'étude d'une directive de protection et de mise en valeur des paysages des Alpilles.
LOI no 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive.
Arrêté du 16 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du parc national de la Vanoise.
Arrêté du 16 janvier 2001 portant cessation de fonctions (administration centrale).
Décret du 16 janvier 2001 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse.
Décision de la Commission 2001/118/CE du 16 janvier 2001 modifiant la décision 2000/532/CE en ce qui concerne la liste de déchets.
Décision de la Commission 2001/68/CE du 16 janvier 2001 arrêtant deux méthodes de mesure de référence pour les PCB conformément à l'article 10, point a, de la directive 96/59/CE du Conseil concernant l'élimination des polychlorobiphényles et des polychloroterphényles (PCB/PCT) (notifiée sous le numéro C[2001] 107).
Circulaire DGS/SD7C/2001/27 - UHC/QC/1 no 2001-1 du 16 janvier 2001 relative aux états des risques d'accessibilité au plomb réalisés en application de l'article L. 1334-5 de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions.
Arrêté du 15 janvier 2001 relatif à la rémunération des estimateurs des dégâts causés aux récoltes par certaines espèces de gibier.
Arrêtés du 15 janvier 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore).
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