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Arrêté du 26 janvier 2001 organisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'agents de catégorie B niveau technicien, spécialité police, à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage.
Arrêté du 26 janvier 2001 organisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de chefs de groupement de la chasse et de la faune sauvage à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage.
Arrêté du 26 janvier 2001 organisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement de chefs de groupement de la chasse et de la faune sauvage à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage.
Arrêté du 25 janvier 2001 portant nomination à la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud.
Arrêté du 24 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières et l'arrêté du 23 janvier 1997 relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la protection de l'environnement.
Décret du 24 janvier 2001 portant délégation de signature.
Arrêté du 23 janvier 2001 portant affectation d'un ensemble immobilier domanial.
Directive 2001/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 janvier 2001 modifiant la directive 70/220/CEE du Conseil concernant des mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur.
Décision de la Commission 2001/119/CE du 22 janvier 2001 modifiant la décision 2000/532/CE remplaçant la décision 94/3/CE établissant une liste de déchets en application de l'article 1er, point a), de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets et la décision 94/904/CE du Conseil établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux.
Décret no 2001-63 du 18 janvier 2001 modifiant le décret no 87-59 du 2 février 1987 relatif à la mise sur le marché, à l'utilisation et à l'élimination des polychlorobiphényles et polychloroterphényles.
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