LA NEWSLETTER du jeudi 01 décembre

Emballages : Bruxelles dévoile ses objectifs de réduction des déchets, de réemploi et de recyclage

Emballages : Bruxelles dévoile ses objectifs de réduction des déchets, de réemploi et de recyclage La Commission européenne publie sa très attendue proposition de règlement pour limiter les déchets d'emballages. Le texte propose un large éventail de mesures pour mettre un terme à la hausse continue des déchets d'emballages. Abonnés

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C'est le nombre de contrats de relance et de transition écologique (CRTE) signés par le gouvernement depuis 2021, couvrant presque tout le territoire, à l'échel...

Agroécologie

Territoires bios pilotes : quand les collectivités s'emparent de la question agricole Abonnés

Depuis plus de vingt ans, encouragés par la Fnab, des dizaines de territoires se mobilisent pour développer l'agriculture biologique au sein de leur périmètre. ... Lire

Territoires bios pilotes : quand les collectivités s'emparent de la question agricole

Gouvernance

Métaux critiques : la France se dote d'un nouvel observatoire des ressources minérales

Créé en réponse au rapport Varin sur les métaux stratégiques, l'Observatoire français des ressources minérales doit constituer une « ligne directe » afin de mie... Lire

Métaux critiques : la France se dote d'un nouvel observatoire des ressources minérales

offre d'emploi

Technicien / chargé d'études H/F

Sect. Bâtiment - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDD / Mission

Risques

Dioxyde de titane : le Tribunal de l'UE annule son classement comme cancérogène Abonnés

Par un arrêt du 23 novembre 2022, le Tribunal de l'Union européenne a annulé le règlement délégué de la Commission du 4 octobre 2019 en ce qui concerne la class... Lire

Dioxyde de titane : le Tribunal de l'UE annule son classement comme cancérogène

Bâtiment

Critères ESG : les acteurs de l'immobilier priorisent les enjeux énergétiques et bas carbone Abonnés

Ce mercredi 30 novembre, l'Observatoire de l'immobilier durable (OID) a présenté les résultats du baromètre 2022 de l'immobilier responsable. Cette étude annuel... Lire

Critères ESG : les acteurs de l'immobilier priorisent les enjeux énergétiques et bas carbone

Biodiversité

Pesticides dans les sites Natura 2000 : un décret qui évite toute remise en cause Abonnés

L'encadrement de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000 terrestres relève des préfets lorsque cet encadrement n'est pas prév... Lire

Pesticides dans les sites Natura 2000 : un décret qui évite toute remise en cause

Déchets

Urby et Veolia s'allient pour collecter les déchets professionnels en zones urbaines

Veolia et Urby annoncent nouer un partenariat dans le domaine de la gestion des déchets professionnels. Les spécialistes des déchets et de la logistique s'assoc... Lire

Urby et Veolia s'allient pour collecter les déchets professionnels en zones urbaines

Déchets

Gaspillage publicitaire : trois collectivités supplémentaires expérimenteront le « Oui Pub » Abonnés

Le 29 novembre, sont parus au Journal officiel deux décrets permettant d'étendre l'expérimentation « Oui Pub » à trois collectivités territoriales supplémentair... Lire

Gaspillage publicitaire : trois collectivités supplémentaires expérimenteront le « Oui Pub »

La ouate de cellulose Cristal

La ouate de cellulose Cristal

par PAVATEX BY SOPREMA

AQUAFIDES Eaux Usées Traitement par UV avec Nettoyage Automatique

AQUAFIDES Eaux Usées Traitement par UV avec Nettoyage Automatique

par Katadyn

Bungalows et conteneurs de rétention pour stocker les produits dangereux

Bungalows et conteneurs de rétention pour stocker les produits dangereux

par DIFOPE

Textes officiels

Energie

Décret du 28/11/2022
Décret du 28 novembre 2022 portant nomination au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Mme Li-Saï Florent...

Déchets

Avis du 01/12/2022
Avis relatif au champ d'application de la filière à responsabilité élargie du producteur des engins de pêche contenant du plastique

Décret du 24/11/2022
Décret n° 2022-1495 du 24 novembre 2022 relatif à la gestion des véhicules hors d'usage et à la responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières...

Risques

Arrêté du 23/11/2022
Arrêté du 23 novembre 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 4...

Biodiversité

Avis du 01/12/2022
Avis n° 27 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2022

Gouvernance

Décision du 26/07/2022
Décision de la Commission du 26 juillet 2022 donnant instruction à l'administrateur central du journal des transactions de l'Union européenne de saisir les...

Consultation

Jusqu'au 22/12/22 • Projet de décret définissant les trajectoires annuelles de réduction des émissions de protoxyde d'azote et d'ammoniac du secteur agricole jusqu'en 2030

+ de textes réglementaires

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