LA NEWSLETTER du vendredi 14 avril

Gestion de l'eau : les leçons de la sécheresse de 2022

Gestion de l'eau : les leçons de la sécheresse de 2022 Une mission d'inspection a analysé la gestion de crise de l'été 2022. Celle-ci repose avant tout sur une approche saisonnière, quand la multiplication des épisodes secs impose une vision annuelle de la ressource en eau et une anticipation des crises.

140 millions
C'est le nombre de données transmises par la France au Système mondial d'information sur la biodiversité (GBIF), dont 85 % sont issues de l'Inventaire national ...

Eau

Mégabassines : pourquoi le tribunal de Poitiers a rejeté la requête des associations Abonnés

Par un jugement du 11 avril 2023, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté les requêtes d'une dizaine d'associations de protection de l'environnement cont... Lire

Gouvernance

Taxonomie : la Commission européenne consulte sur les quatre derniers objectifs environnementaux Abonnés

Jusqu'au 3 mai 2023, la Commission européenne lance une consultation publique sur le projet de règlement délégué concernant les quatre derniers objectifs enviro... Lire

Oscar : Les aides à la rénovation énergétique : c'est simple et opérationnel avec notre MOOC !

Bâtiment

[Vidéo] Réemploi de matériaux : « La qualité des données des diagnostics PEMD fait encore défaut »

Étape cruciale pour la mise en place du réemploi de matériaux dans la construction ou la rénovation de bâtiment, le diagnostic PEMD pâtit d'un manque de qualité... Lire

Bâtiment

Rénovation énergétique : Effy lève 20 millions d'euros

Le 30 mars dernier, l'entreprise de rénovation énergétique en ligne Effy a annoncé qu'elle s'associe à Felix Capital, société basée à Londres, pour une levée de... Lire

offres d'emploi

Technicien Assainissement F/H

Sect. Eau - Île-de-France - CDI

Agents Exploitation Eau et Assainissement H/F

Sect. Eau - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDI

Chargés de mission Transition Ecologique H/F

Sect. Biodiversité - Pays de la Loire - CDI

Déchets

REP DEEE : Ecosystem dresse un premier bilan du bonus réparation Abonnés

Ecosystem a présenté un premier bilan des mesures mises en œuvre dans le cadre du premier agrément post-Agec de la filière REP DEEE. Le retard pris pour l... Lire

Gouvernance

Engagements climatiques : une mission flash de l'Assemblée nationale pour un meilleur suivi Abonnés

Dans le cadre d'une mission flash, deux députés ont étudié le suivi des engagements de la France en termes de réduction de ses émissions de gaz à effet de serre... Lire

parlons techno

Harmon'Yeu : l'autoconsommation collective à l'échelle d'un quartier résidentiel

Sur l'île d'Yeu, une vingtaine de foyers ont testé l'autoconsommation collective pendant trois ans, comme producteurs ou consommateurs. Retour sur cette expérim... Lire

solutions & innovations

BWT BLUWELL, l'e-water management pour maîtriser les usages de l'eau

par BWT France

EcoPeg l'isolant durable, recyclé, recyclable & Made in Normandie

par PEG Isolation

Préventica Paris
23 mai au 25 mai - PARIS Organisés depuis 25 ans, les rendez-vous Préventica sont l'occasion, pour toutes les entreprises, de faire le point sur les nouvelles organisations du travail e...

17e Assises des déchets
27 septembre au 28 septembre - NANTES Le thème central de cette 17e édition des Assises des Déchets sera celui de la contribution du secteur des déchets et de l'économie circulaire à la souveraineté...

+ d'évènements

Doctrine

Déchets

[Étude] Traité sur les pollutions plastiques : quelle ambition pour la négociation de Paris ? Abonnés

En fin 2022, le CIDCE a publié un projet de convention sur la pollution plastique, suite à l'adoption par les Nations unies d'une résolution pour élaborer un te... Lire

Nomination

• Le député Vincent Ledoux chargé d'une mission temporaire ayant pour objet le suivi du phénomène de retrait-gonflement des argiles

Textes officiels

Energie

• Décision n° 2023/27/Prologium/1 du 5 avril 2023 relative au projet de Gigafactory de production de batteries à Dunkerque (59)

• Décision n° 2023/29/Rhônergia/1 du 5 avril 2023 relative au barrage hydroélectrique Rhône en amont de la confluence avec l'Ain (01-38)

• Décision n° 2023/30/DSFM et éolien en mer ME MN/1 du 5 avril 2023 relative à la révision du volet stratégique des DSFM et à la cartographie relative au développement éolien en mer Manche Est-mer du Nord

• Décision n° 2023/31/DSFM et éolien en mer ME MN/2 du 5 avril 2023 relative à la révision du volet stratégique des DSFM et à la cartographie relative au développement éolien en mer Manche Est-mer du Nord

• Décision n° 2023/32/DSFM et éolien en mer NA MO/1 du 5 avril 2023 relative à la révision du volet stratégique des DSFM et à la cartographie relative au développement éolien en mer Nord Atlantique-Manche Ouest

• Décision n° 2023/33/DSFM et éolien en mer NA MO/2 du 5 avril 2023 relative à la révision du volet stratégique des DSFM et à la cartographie relative au développement éolien en mer Nord Atlantique-Manche Ouest

• Décision n° 2023/34/DSFM et éolien en mer Sud Atlantique/1 du 5 avril 2023 relative à la révision du volet stratégique des DSFM et à la cartographie relative au développement éolien en mer-Sud Atlantique

• Décision n° 2023/35/DSFM et éolien en mer Sud Atlantique/2 du 5 avril 2023 relative à la révision du volet stratégique des DSFM et à la cartographie relative au développement éolien en mer Sud Atlantique

• Décision n° 2023/36/DSFM et éolien en mer MED/1 du 5 avril 2023 relative à la révision du volet stratégique des DSFM et à la cartographie relative au développement éolien en mer Méditerranée

• Décision n° 2023/37/DSFM et éolien en mer MED/2 du 5 avril 2023 relative à la révision du volet stratégique des DSFM et à la cartographie relative au développement éolien en mer Méditerranée

• Décision n° 2023/41/PLACE DU NUCLÉAIRE/2 du 5 avril 2023 relative à la place du nucléaire dans le mix énergetique de demain

• Règlement délégué (UE) 2023/807 de la Commission du 15 décembre 2022 relatif à la révision du facteur de conversion en énergie primaire de l'électricité en application de la directive no 2012/27/UE du Parlement européen et du Conseil

Eau

• Décision n° 2023/28/Eau_Pure/6 du 5 avril 2023 relative au projet eau pure du Sedif

Déchets

• Décret n° 2023-266 du 12 avril 2023 fixant les objectifs et modalités de réemploi et de réutilisation des matériels informatiques réformés par l'Etat et les collectivités territoriales

• Décision n° 2023/40/PARKES/1 du 5 avril 2023 relative à l'usine de production de plastiques recyclés à Saint-Avold (57)

Risques

• Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2023/741 de la Commission du 5 avril 2023 portant sur le non-renouvellement de l'approbation de la substance active «oxamyl» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du ...

• Règlement d'exécution (UE) 2023/753 de la Commission du 12 avril 2023 accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides «C(M)IT/MIT formulations»

• Règlement d'exécution (UE) 2023/754 de la Commission du 12 avril 2023 accordant une autorisation de l'Union pour le produit biocide unique dénommé «Arche Chlorine» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

Bâtiment

• Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2020 relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique (évolution de l'attestation ...

Transport

• Rectificatif à la décision (UE) 2018/2027 du Conseil du 29 novembre 2018 établissant la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de l'Organisation de l'aviation civile internationale concernant la première édition des normes inter...

• Décision n° 2023/25/Tramway Est-Ouest Caen/3 du 5 avril 2023 relative au tramway corridor Est-Ouest Communauté urbaine de Caen (14)

• Décision n° 2023/39/TCSPI Annecy/1 du 5 avril 2023 relative aux transports en commun sur le Grand Annecy (74)

Aménagement

• Décision n° 2023/38/Mamoudzou/2 du 5 avril 2023 relative au boulevard urbain de contournement de Mamoudzou (976)

Biodiversité

• Arrêté du 12 avril 2023 portant nomination au Comité de l'environnement polaire

Gouvernance

• Rectificatif au règlement (UE) 2021/241 du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2021 établissant la facilité pour la reprise et la résilience

+ de textes officiels

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