LA NEWSLETTER du jeudi 27 avril

L'agenda d'Élisabeth Borne jusqu'à l'automne

L'agenda d'Élisabeth Borne jusqu'à l'automne La Première ministre, Élisabeth Borne, a présenté le menu du Gouvernement pour les six prochains mois concernant la transition écologique. Un agenda mêlant stratégies, lois et mesures opérationnelles.

743 MW
C'est le volume de raccordement du solaire photovoltaïque au 4e trimestre 2022, selon France Territoire solaire, « en nette hausse par rapport au volume du 3e t...

Energie

Corrosion sous contrainte : l'ASN valide la nouvelle stratégie de contrôle et de réparation d'EDF Abonnés

Le 25 avril, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a annoncé valider la stratégie de contrôle et de réparation des soudures potentiellement affectées par de la c... Lire

Corrosion sous contrainte : l'ASN valide la nouvelle stratégie de contrôle et de réparation d'EDF

Bâtiment

Un coup de pouce fiscal incite les bailleurs de passoires thermiques à rénover

Un décret, paru le 22 avril au Journal officiel, met en vigueur un coup de pouce fiscal visant à inciter les bailleurs de logements passoires thermiques à réali... Lire

Un coup de pouce fiscal incite les bailleurs de passoires thermiques à rénover

offre d'emploi

Technicien GEMAPI et ressource en eau H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

Transport

Rétrofit des véhicules : un plan national pour renforcer la filière et doper la demande Abonnés

Décidé à doper la filière du rétrofit, le Gouvernement annonce un plan national consacré à cette activité. Ses ressors restent classiques : simplification admin... Lire

Rétrofit des véhicules : un plan national pour renforcer la filière et doper la demande

Déchets

Recyclage chimique : Eastman et Carbios se partageront 17 000 tonnes de barquettes en PET Abonnés

Citeo annonce avoir attribué 17 000 tonnes de pots et barquettes en PET à deux projets de recyclage chimique. En attendant l'inauguration des usines d'Eastman e... Lire

Recyclage chimique : Eastman et Carbios se partageront 17 000 tonnes de barquettes en PET

Energie

Relance du nucléaire : les questions soulevées par le débat public et les réponses attendues Abonnés

Après quatre mois d'échanges sur la construction de futurs EPR, la CNDP dresse le bilan d'un débat difficile, mais instructif. Elle liste les préoccupations qui... Lire

Relance du nucléaire : les questions soulevées par le débat public et les réponses attendues

Aménagement

Zéro artificialisation nette : peut-on compter sur la compensation ? Abonnés

L'articulation des objectifs de gain de biodiversité et de zéro artificialisation nette des sols rend plus complexe les projets d'aménagement. Le dispositif de ... Lire

Zéro artificialisation nette : peut-on compter sur la compensation ?

Transport

Décarbonation de l'aviation : accord provisoire entre le Conseil et le Parlement européens Abonnés

Un accord provisoire a été conclu, ce 25 avril, entre le Conseil et le Parlement européens concernant l'initiative ReFuelEU Aviation, qui vise à accroître l'uti... Lire

Décarbonation de l'aviation : accord provisoire entre le Conseil et le Parlement européens

Energie

Éolien en mer : neuf pays européens s'engagent à décupler leurs capacités en mer du Nord

Trois cents gigawatts (GW), c'est la mesure de l'engagement pris pour 2050 par neuf pays européens en matière d'éolien offshore en mer du Nord. « Nous nous mett... Lire

Éolien en mer : neuf pays européens s'engagent à décupler leurs capacités en mer du Nord

Afrique : une équipe complémentaire pour vos projets énergétiques

Afrique : une équipe complémentaire pour vos projets énergétiques

par LPA-CGR avocats

Xylem Vue - Smart Réseau (Réseaux Eaux Usées)

Xylem Vue - Smart Réseau (Réseaux Eaux Usées)

par Xylem Inc.

Audit Déchets avant démolition d'un bâtiment

Audit Déchets avant démolition d'un bâtiment

par HPC Envirotec

Doctrine

Energie

[Tribune] Vents anti-éoliens au Conseil d'État ? Abonnés

David Deharbe et Lou Deldique pointent une certaine réticence du Conseil d'État à encourager le déploiement d'énergies renouvelables, pourtant impulsé par l'Uni... Lire

Vents anti-éoliens au Conseil d'État ?

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 13 avril 2023 relatif aux activités soumises à l'autorisation prévue à l'article R. 1333-4 du code de la défense, concernant des matières nucléaires de catégorie I et II dans des installations, faisant l'objet d'importation et d'exportation, ou ...

Biodiversité

• Résumé des arrêtés d'autorisation pour l'accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 1er juillet 2022 et le 31 mars 2023

Gouvernance

• Décret du 26 avril 2023 portant cessation de fonctions de la directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature et nomination du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature par intérim - M. HUET (Brice)

• Décision (UE) 2023/863 de la Commission du 26 avril 2023 relative à la fixation des quantités correspondant à 20 % du dépassement total de certains États membres lors de la période 2013-2020 en application du règlement (UE) 2018/842 du Parlement européen ...

• Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développ...

+ de textes officiels

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