LA NEWSLETTER du jeudi 08 juin

Électricité : la France aura besoin des renouvelables et du nucléaire d'ici à 2035, selon RTE

Électricité : la France aura besoin des renouvelables et du nucléaire d'ici à 2035, selon RTE Pour répondre à une accélération des usages électriques et de l'abandon des énergies fossiles, quatre piliers seront essentiels d'ici à 2035, estime RTE : les renouvelables, le nucléaire, les mesures d'efficacité énergétique et de sobriété. Abonnés

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C'est la proportion de Français qui s'inquièteraient de l'impact de la pollution de l'eau et des sols sur la santé humaine, selon le dernier baromètre sur la co...

Bâtiment

Décarbonation des bâtiments : vers l'interdiction progressive des chaudières à gaz

Pour atteindre nos engagements climatiques à l'horizon 2030, le Gouvernement lance une concertation publique sur la décarbonation du bâtiment et la fin progress... Lire

Décarbonation des bâtiments : vers l'interdiction progressive des chaudières à gaz

Transport

Nouveaux contrats de plan État-Régions : un outil supplémentaire pour décarboner les transports Abonnés

Le Gouvernement mise sur les Régions, autorités organisatrices des mobilités aux côtés des agglomérations et des métropoles, pour accélérer la décarbonation des... Lire

Nouveaux contrats de plan État-Régions : un outil supplémentaire pour décarboner les transports

offres d'emploi

Chef de service espace public H/F

Sect. Aménagement - Île-de-France - Fonctionnaire

Ingénieur d'études en conception environnementale H/F

Sect. Bâtiment - Île-de-France - CDI

Eau

Propreté de la Seine : un AMI en prévision des épreuves de natation olympiques

Améliorer la propreté de la Seine pour les épreuves de natation des Jeux olympiques Paris 2024 : c'est l'objectif de l'appel à manifestation d'intérêt lancé par... Lire

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Déchets

Recyclage : France 2030 alloue 40 millions d'euros à dix projets de recherche Abonnés

Le CNRS vient de lancer un nouveau programme de recherche (PEPR), intitulé « recyclabilité, recyclage et réincorporation des matériaux recyclés ». Financé à hau... Lire

Recyclage : France 2030 alloue 40 millions d'euros à dix projets de recherche

Aménagement

Constructions illégales : la Cour de cassation précise jusqu'où peut aller la démolition Abonnés

Lorsqu'une construction constitue une infraction aux règles d'urbanisme, le juge pénal peut ordonner la remise en état des lieux, qui peut aller jusqu'à la dest... Lire

Constructions illégales : la Cour de cassation précise jusqu'où peut aller la démolition

Déchets

Déchets : le Conseil d'État exonère de responsabilité le transporteur non négligent Abonnés

Dans un arrêt du 2 juin 2023, le Conseil d'État vient préciser si un collecteur et transporteur de déchets peut être considéré comme leur producteur ou détenteu... Lire

Déchets : le Conseil d'État exonère de responsabilité le transporteur non négligent

Déchets

Valorisation des déchets : 23 nouvelles entreprises intègrent l'accélérateur du comité stratégique de filière Abonnés

Bpifrance, la Direction générale des entreprises (DGE) et le comité stratégique de la filière (CSF) « transformation et valorisation des déchets » ont annoncé l... Lire

Valorisation des déchets : 23 nouvelles entreprises intègrent l'accélérateur du comité stratégique de filière

parlons techno

Innover pour développer l'éolien flottant (3/5) : plusieurs typologies de flotteurs testées en Méditerranée

Les trois fermes pilotes en construction en Méditerranée vont chacune tester en situation réelle une technologie de flotteur, afin de lever tous les verrous néc... Lire

Innover pour développer l'éolien flottant (3/5) : plusieurs typologies de flotteurs testées en Méditerranée

solutions & innovations

Être représenté au sein des sphères d'influence du secteur de l'énergie

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par Energie-legal

SOFREL IoT Sensor : capteurs de température communicants LoRaWAN®

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par LACROIX - Environment


	Textes officiels Risques • Décret n° 2023-445 du 6 juin 2023 modifiant le périmètre de l'installation nucléaire de base n° 140 de la centrale nucléaire de Penly, exploitée par la société Electricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) et située sur le territoire des communes de Pe... • Décret n° 2023-446 du 6 juin 2023 modifiant le périmètre de l'installation nucléaire de base n° 136 de la centrale nucléaire de Penly, exploitée par la société Electricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) et située sur le territoire des communes de Pe... • Avis n° 2023-AV-0416 du 14 février 2023 sur les projets de décret modifiant les périmètres des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 de la centrale nucléaire de Penly, exploitées par la société Electricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) ... Bâtiment • Décret n° 2023-444 du 7 juin 2023 relatif aux systèmes de régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement et au calorifugeage des réseaux de distribution de chaleur et de froid Biodiversité • Arrêté du 5 juin 2023 portant reconduction des mesures de l'arrêté du 30 mai 2016 portant création du cantonnement de pêche du banc rocheux de Porquières devant la commune de Palavas-les-Flots (Hérault)
	Consultations Jusqu'au 28/06/23 • Projet d'arrêté relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures et projet d'arrêté relatif aux condi... Jusqu'au 30/08/23 • Pompes à chaleur — plan d'action visant à accélérer le déploiement dans l'ensemble de l'UE
	+ de textes officiels

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