LA NEWSLETTER du lundi 10 juillet

Première mondiale : l'hydrogène vert prend le large

Première mondiale : l'hydrogène vert prend le large [Vidéo] Près des côtes atlantiques, une éolienne flottante reliée à un électrolyseur produit de l'hydrogène renouvelable. Ce démonstrateur industriel confirme la viabilité du procédé et servira de modèle pour des projets futurs de grande ampleur.

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Podcast - Les Clés de l'Environnement
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Déchets

Pneus usagés : les pouvoirs publics revoient à la baisse les objectifs de valorisation Abonnés

Le cahier des charges de la filière de responsabilité élargie des producteurs de pneumatiques est paru. Les objectifs de réutilisation et de recyclage ont été r... Lire

Aménagement

Contournement de Beynac : le Département condamné à verser près de 500 000 euros Abonnés

Le conseil départemental de la Dordogne a fait la sourde oreille aux décisions de justice qui lui étaient défavorables. Il en paie aujourd'hui le prix. Par une ... Lire

offre d'emploi

Technicien eau et assainissement H/F

Sect. Aménagement - Auvergne-Rhône-Alpes - CDI

Eau

16 retenues de Poitou-Charentes : les propositions du comité de bassin pour renouer le dialogue Abonnés

« Sortir d'une situation de blocage et de tension sur le territoire de la Sèvre niortaise et du Mignon » : c'est l'objectif de la motion votée le 4 juillet... Lire

Bâtiment

L'Anah fait la promotion des conseillers France Rénov' en Outre-mer

« La campagne de communication France Rénov' dans les Outre-mer constitue un moyen essentiel pour faire connaître ce service public de proximité, ouvert à tous ... Lire

Bâtiment

Accompagnateurs Rénov' : les acteurs privés peuvent candidater à l'agrément Abonnés

Le 3 juillet, l'Agence nationale de l'habitat (Anah) a ouvert sa plateforme numérique d'agrément pour être un Accompagnateur Rénov' aux acteurs privés : les arc... Lire

Gouvernance

Contentieux climatique : l'action contre TotalEnergies jugée irrecevable

C'est une fin de non-recevoir pour l'action judiciaire engagée en janvier 2020 par une coalition de six associations et seize collectivités locales contre Total... Lire

Déchets

Emballages et papiers : Citeo alloue 90 millions d'euros à l'amélioration de la collecte et du tri Abonnés

Citeo annonce la mise en œuvre des financements prévus par le cahier des charges de la REP emballages pour améliorer la collecte et le tri. Trois appels à proje... Lire

Aménagement

Mise en œuvre du ZAN : députés et sénateurs sont parvenus à un accord Abonnés

Commission mixte paritaire conclusive. Les députés et sénateurs, réunis jeudi 6 juillet, sont parvenus à un accord sur les dispositions restant en discussion su... Lire

Bâtiment

RE 2020 et logements sociaux : un décret actualise les critères pour l'exonération de taxe foncière Abonnés

Un décret, paru au Journal officiel le 5 juillet, actualise les critères de performance énergétique et environnementale exigés pour bénéficier de la prolongatio... Lire

Agroécologie

Glyphosate : les conclusions de l'Efsa ne s'opposent pas au renouvellement de l'autorisation Abonnés

L'Autorité européenne de sécurité des aliments ne formule pas d'opposition au renouvellement de l'autorisation du glyphosate. Reste à la Commission européenne à... Lire

Déchets

Plastiques recyclés : Federec dénonce un effondrement de la demande Abonnés

La branche plastiques de la Fédération des entreprises du recyclage (Federec) fait état d'un « effondrement de la demande des matières plastiques issues du recy... Lire

parlons techno

[Interview] Rendre les réseaux d'eau intelligent (5/5) : valoriser les données (étude)

Entretien avec Louise Poupeney, chargée de mission eau et numérique chez Hydreos, au sujet de l'étude sur la valorisation des données de l'eau potable. Lire

solutions & innovations

SOFREL S4W : télégestion 4.0 pour réseaux d'eau cybersécurisés

par LACROIX - Environment

Examen des canalisations avec SMART BALL

par Xylem Inc.

Doctrine

Gouvernance

[Tribune] Quel verdissement pour l'industrie ? Abonnés

Raphaël Romi relève des défauts dans le projet de loi relatif à l'industrie verte, générateur, à ses yeux, de disparités territoriales et de potentiels content... Lire

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2023-496 du 21 juin 2023 relatif aux modalités de calcul de la date d'échéance commune des concessions hydrauliques regroupées (rectificatif)

Risques

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe xiv du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e...

• Règlement d'exécution (UE) 2023/1429 de la Commission du 7 juillet 2023 approuvant l'extrait de Chrysanthemum cinerariaefolium produit avec du dioxyde de carbone supercritique à partir de fleurs de Tanacetum cinerariifolium ouvertes et matures en tan...

Bâtiment

• Décret n° 2023-574 du 6 juillet 2023 modifiant le décret n° 2017-34 du 13 janvier 2017 portant création de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment

Aménagement

• Arrêté du 26 juin 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Gouvernance

• Instruction du Gouvernement du 23 juin 2023 relative au plan de gestion des vagues de chaleur

Consultations

Jusqu'au 28/07/23 • Projet de décret portant diverses dispositions relatives aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires et à la mise à l'arrêt des installations nucl...

Jusqu'au 04/09/23 • Législation applicable aux végétaux produits à l'aide de certaines nouvelles techniques génomiques

Jusqu'au 04/09/23 • Incidences environnementales de la gestion des déchets – révision du cadre réglementaire de l'UE en matière de déchets

Jusqu'au 04/09/23 • Matériel de reproduction des végétaux et matériel de reproduction forestier (règles révisées)

+ de textes officiels

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