LA NEWSLETTER du jeudi 24 août

Biométhane : la méthanation, la gazéification et la pyrolyse éligibles aux appels d'offres

Biométhane : la méthanation, la gazéification et la pyrolyse éligibles aux appels d'offres Deux décrets modifient les conditions de soutien du biogaz. Ils élargissent la liste des installations éligibles aux appels d'offres, étendent la période de suspension des contrats liée aux recours et renforcent le dispositif de sanction. Abonnés

Biodiversité

Pollution plastique : la mer Méditerranée fait partie des zones où les oiseaux sont le plus à risque

Une étude parue le 4 juillet dernier dans la revue Nature Communications a identifié les zones de l'océan où les oiseaux marins ont le plus de risque de subir l... Lire

Pollution plastique : la mer Méditerranée fait partie des zones où les oiseaux sont le plus à risque

Energie

Les compagnies pétrolières et gazières investissent peu dans les énergies renouvelables Abonnés

Une étude commandée par de Greenpeace Central & Eastern Europe a passé au crible les rapports annuels 2022 de douze compagnies pétrolières et gazières europ... Lire

Les compagnies pétrolières et gazières investissent peu dans les énergies renouvelables

offre d'emploi

Chargé de Mission Air, Bruit et Climat H/F

Sect. Energie - Hauts-de-France - CDI

Eau

Baignade dans la Seine : l'annulation des épreuves test liée à une vanne du réseau d'assainissement

Pourquoi la qualité de l'eau de la Seine n'a pas permis de maintenir les épreuves de natation des 19 et 20 août, prévues notamment pour tester les dispositifs e... Lire

Baignade dans la Seine : l'annulation des épreuves test liée à une vanne du réseau d'assainissement

Biodiversité

Atteinte aux espèces protégées : SNCF Réseau condamnée à 450 000 euros d'amende

C'est une peine significative dont a écopé SNCF Réseau. Le gestionnaire d'infrastructures ferroviaires a été condamné le 22 août par le tribunal correctionnel d... Lire

Atteinte aux espèces protégées : SNCF Réseau condamnée à 450 000 euros d'amende

Eau

Vers une consolidation du réseau de mesure de la température des rivières Abonnés

La température de l'eau comme indicateur de vigilance : c'est l'un des objectifs portés notamment par la Fédération nationale de la pêche en France (FNPF). « La... Lire

Vers une consolidation du réseau de mesure de la température des rivières

Biodiversité

Déterrage des blaireaux : l'extension des périodes de chasse remise en cause

Le Conseil d'État a rejeté les demandes des associations d'interdire la vénerie sous terre des blaireaux mais les tribunaux devraient accepter plus facilement d... Lire

Déterrage des blaireaux : l'extension des périodes de chasse remise en cause

Pavés coquilliers drainants bas carbone VIVAWAY

Pavés coquilliers drainants bas carbone VIVAWAY

par ALEGINA

Votre conseil juridique à toutes les étapes de vos projets photovoltaïques

Votre conseil juridique à toutes les étapes de vos projets photovoltaïques

par Cabinet Valentin Renoux - Avocat

EcoPeg l'isolant durable, recyclé, recyclable & Made in Normandie

EcoPeg l'isolant durable, recyclé, recyclable & Made in Normandie

par PEG Isolation


	Textes officiels Energie • Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2023-816 du 23 août 2023 relative au raccordement et à l'accès aux réseaux publics d'électricité • Ordonnance n° 2023-816 du 23 août 2023 relative au raccordement et à l'accès aux réseaux publics d'électricité • Décret n° 2023-817 du 23 août 2023 modifiant le plafond d'émission de gaz à effet de serre pour les installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles pris en application de l'article 36 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 port... • Arrêté du 10 août 2023 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit « Permis des Poteries » (Bas-Rhin), à la société Lithium de France SAS • Arrêté du 4 août 2023 désignant l'organisme chargé de gérer le registre national des garanties d'origine du biogaz injecté dans un réseau de gaz naturel et le registre national des certificats de production de biogaz • Arrêté du 3 août 2023 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2015 relatif à la valorisation des recettes des concessions hydroélectriques mentionnées à l'article L. 523-2 du code de l'énergie • Arrêté du 28 juillet 2023 relatif aux lignes du réseau public de transport d'électricité autorisées en 380 kV et aux augmentations du niveau de tension d'exploitation d'un ouvrage • Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 17 mai 2011 relatif au calcul des droits à l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique • Arrêté du 20 juillet 2023 abrogeant l'arrêté du 5 août 2009 autorisant la société Statkraft Energi AS à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel Risques • Arrêté du 17 août 2023 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante • Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 130) • Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 140) Transport • Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2023/1623 de la Commission du 3 août 2023 indiquant les valeurs relatives aux performances des constructeurs et des groupements de constructeurs de voitures particulières neuves et de véhicules utilita... Agroécologie • Décret n° 2023-815 du 23 août 2023 modifiant certaines dispositions du code rural relatives à la conditionnalité des aides, aux mécanismes financiers et aux régimes de sanction de l'écorégime et fixant des sanctions pour les mesures de soutien couplé aux ... • Arrêté du 22 août 2023 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement Gouvernance • Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2021 fixant la liste des exploitants d'installations soumises à autorisation pour les émissions de gaz à effet de serre ainsi que le montant des quotas d'émission affectés à titre gratuit pour le...
	Consultation Jusqu'au 20/09/23 • Procedure for the approval and certification of innovative technologies for reducing CO2 emissions from cars and vans
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